Conseil Municipal du 27 mars 2024

lecercledugrau Conseil Municipal
  1. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget principal commune
  2. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe domaine locatif
  3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe ODAS régie
  4. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
  5. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Chambre Funéraire
  6. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Port de Pêche
  7. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Ecoquartier
  8. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget principal commune
  9. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe domaine locatif
  10. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe ODAS Régie
  11. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
  12. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe chambre funéraire
  13. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe port de pêche
  14. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe Ecoquartier
  15. Compte administratif 2023 – Résultats consolidés
  16. Impôts locaux – Taux d’imposition 2024
  17. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget principal Commune
  18. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe domaine locatif
  19. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe ODAS
  20. Versement subvention d’exploitation 2024 – Budget annexe ODAS
  21. Versement subvention d’investissement – Budget annexe ODAS
  22. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
  23. Reversement du budget Régie Services Urbains (RSU) sur le budget principal BP 2024
  24. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Chambre Funéraire
  25. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Port de Pêche
  26. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Ecoquartier
  27. Versement subvention 2024 CCAS
  28. Versement subvention 2024 SPL Le Grau du Roi développement (Office de Tourisme)
  29. Versement subvention 2024 aux associations et divers
  30. Piste cyclable bidirectionnelle et trottoirs : demande d’une subvention au titre des aménagements doux sur site propre du centre-ville rive Droite au pont des Abîmes
  31. Opération « L’Orée des Pins»: Transfert financement Prêt Social de Location Accession (P.S.L.A) de la société« Maison Pour-Tous» à« Un Toit pour Tous»
  32. Concession de plage : attribution du sous-traité relatif au lot n°9 suite à désistement
  33. SPL 30 : Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité au 31/12/2022 pour la concession de travaux pour la réhabilitation du bâtiment administratif de l’ancien hôpital du Grau du Roi
  34. SPL30 : achat d’actions
  35. Bail locatif SEGARD pour professionnels de santé dans le pôle médical
  36. Mise à disposition de locaux pour des professionnels de santé
  37. Studios en colocation : mise à disposition
  38. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers entre la Commune de Le Grau du Roi et l’État
  39. Cession droit au bail rue des Médards: MARTINEZ à MARTUCCI
  40. Contrat de filière pêche & pisciculture marine Occitanie 2024-2026
  41. Plan voile 2022-2025 : convention relative au financement des activités de voile loisir et sportive dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion et développement de l’école de mer de Port Camargue
  42. Régie autonome de Port Camargue : composition du Conseil d’administration : changement de représentant des associations nautiques
  43. Charte d’adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS MÉDITERRANÉE
  44. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2022-10-MSV-056 « Souscription d’un contrat d’assurances Risques statutaires vis-à-vis du personnel cotisant à la CNRACL » en capitalisation pour le compte de la Commune de Le Grau du Roi : Avenant Modification de contrat
  45. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2019-09-MSV-097 « Assurances pour les besoins de la Ville et CCAS (EHPAD inclus) de la Ville de Le Grau du Roi » : Avenants / Modifications de contrats Lots n°1 et 2
  46. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2021-09-MSV-078 « Assurances Flotte automobile et risques annexes » : Avenant Modification de contrat
  47. Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) : accès autorisé pour les Communes touristiques
  48. Collecte expérimentale du carton et des polystyrènes en centre-ville
  49. Commission Communale d’Accessibilité (C.C.A)
  50. Commissions municipales : modification de leur composition
  51. Personnel communal : RIFSEEP – Maintien pendant 6 mois suite à un changement d’affectation
  52. Personnel communal : Mise à disposition d’un adjoint administratif principal par la Communauté d’Agglomération « Lunel Agglo »
  53. Personnel communal : renouvellement convention d’adhésion sur la prévention des risques professionnels avec le Centre de Gestion du Gard
  54. Personnel communal : création de postes et suppression
  55. Personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

INFORMATIONS

  • Compte-rendu de Commission réunie le 21 février 2024 : politique du stationnement
  • Navette urbaine : proposition d’horaires
  • MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES N°2020-10-MFO-086 – « Location longue durée de véhicules automobiles neufs » Avenants de prolongation

Le Cercle du Grau toujours investi !

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Assez silencieux depuis les dernières élections municipales, Le Cercle du Grau ne demeure pas moins un observateur attentif de la vie de la Commune en restant toujours à l’écoute des Graulennes et des Graulens et tout particulièrement ceux qu’on n’entend pas beaucoup… 

ECONOMIE & CADRE DE VIE

Dans cette perspective, Le Cercle du Grau a accepté de participer au CESEL notamment sur les questions d’urbanisme ; une commission « Cadre de Vie », présidée par Norbert Dulau ainsi que la commission « Développement d’une économie durable » qui comptent dans leurs rangs trois de ses anciens colistiers. Au-delà de certains sujets comme celui de l’écoquartier qui occupe tout l’espace de discussion, l’accessibilité et les aménagements urbains méritent une attention particulière et l’implication de chacun, élus et membres associés. Ces commissions du CESEL qui traitent des questions de logement et de réhabilitation de l’habitat, mais aussi de la transition écologique vers une économie plus durable, de la révision du PLU, de la végétalisation de la ville, des projets de navettes, du pôle d’échanges multimodaux, du « permis » de louer, de la gestion de l’eau, de l’accompagnement des filières de la pêche et du nautisme, de la salinité des sols… Le Cercle du Grau a choisi d’apporter sa contribution active, positive et constructive surtout quand il s’agit du devenir et du développement harmonieux du Grau du Roi ; des sujets qui sont « posés » sur la table du CESEL auquel certains prédisent cependant une destinée funeste…

TOURISME & COMMERCES DE PROXIMITE

Depuis le début de l’année, la Présidente du Cercle du Grau, Sophie Pellegrin-Ponsole, siège de nouveau au Conseil d’Administration de la SPL Le Grau du Roi Développement. Elle suit désormais les projets de l’Office du Tourisme et du camping municipal en sa qualité de Directrice de la Communication du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs d’Occitanie, en mettant à disposition son expertise, ses connexions professionnelles et sa vision pour l’avenir du tourisme au Grau du Roi.

Si le tourisme constitue l’un des piliers majeurs de l’activité économique du Grau du Roi, il ne serait rien sans les commerces de proximité, les artisans, les pêcheurs et les producteurs locaux qui contribuent au dynamisme et à l’attractivité de notre territoire, tout au long de l’année. Pour les accompagner, Le Cercle du Grau a créé en 2020, une plateforme de mise en relation avec la clientèle qui réunit plus d’une centaine de professionnels qui bénéficie gratuitement de l’animation d’un site Internet www.consomgrau.com et d’une communication sur les Réseaux Sociaux. 

VIE ASSOCIATIVE & TRADITIONS

Le Cercle du Grau est à l’écoute des bénévoles de bon nombre d’associations sportives, celles en lien avec les traditions, le nautisme ou la culture, et participe aux événements qu’elles organisent avec passion et dévouement. La vie associative a été fortement bouleversée depuis la crise sanitaire et certaines associations peinent à retrouver leur activité et leurs membres. La récente Fête des Associations a témoigné de cette vitalité qu’il convient d’accompagner et de soutenir loin de tout esprit partisan surtout quand il s’agit de transmettre et de préserver nos traditions et notre identité.

Le Cercle du Grau s’investit plus que jamais dans la vie de notre cité et reste à votre écoute afin de porter petits et grands sujets qui font votre quotidien.

Pour toute question ou suggestion, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : lecercledugrau@yahoo.fr

Le 4 octobre 2023

Electeurs de droite et de gauche unis pour faire avancer la 2ème circonscription du Gard

lecercledugrau Législatives 2022

L’élection d’un député constitue un temps fort dans la vie démocratique d’un pays. Elle vise à désigner les bons relais pour conforter l’action du Président de la République qui vient d’être élu pour un mandat de 5 ans.

Si j’ai choisi d’apporter mon soutien à Yvan Lachaud, candidat Horizons[1], c’est parce que le mouvement d’Edouard Philippe incarne les valeurs libérales et sociales que j’ai toujours défendues. Mais c’est aussi parce qu’en votant pour un candidat de la majorité présidentielle, je sais que je mets toutes les chances du côté de notre territoire.

Il est toujours plus aisé pour un député de se faire entendre et de porter les dossiers dès lors qu’il s’inscrit dans une dynamique présidentielle. Il n’y a qu’à constater combien la tâche de ceux qui se sont succédé depuis 10 ans sur la 2ème circonscription du Gard, a été difficile et peu audible. Coup d’éclat, coup de bluff, coup d’épée dans l’eau… voilà à quoi s’est résumée la vie de nos députés marginalisés dans l’opposition depuis 2012. L’inertie et l’absence de résultats sur les dossiers prioritaires sont flagrantes.

L’élection législative est une élection nationale aux enjeux majeurs : sécurité, développement économique, défense des traditions, risques naturels, accès aux soins… Ne nous laissons pas entraîner dans un débat sans consistance par de prétendus faiseurs de rois, marionnettistes chevronnés ou simples ventriloques, qui ne voient dans le scrutin du 12 juin prochain qu’un énième « match retour » tentant vainement de réparer une défaite locale passée et cuisante.

A d’autres qui seraient tentés de jouer aux apprentis-sorciers, réfléchissez bien à ce qu’apporterait une période de cohabitation après 18 mois de crise sociale et deux années de pandémie.

Loin d’être subjuguée par son action, j’ai cependant envie de donner une chance de gouverner à ce Président que je n’ai pas choisi mais qui dispose dans ses rangs de « lieutenants » qui me donnent encore envie d’y croire. Je ne peux me résoudre à accepter que notre avenir soit entre les mains de deux seules formations politiques situées aux deux extrémités de l’échiquier politique français.

[1] Mouvement porté par Edouard Philippe, ancien premier Ministre

Le Grau du Roi, le 9 juin 2022

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de droite à gauche : Stéphane Pignan, Edouard Philippe, Sophie Pellegrin-Ponsole

Conseil Municipal du 24 janvier 2024

lecercledugrau Conseil Municipal
  1.  Rapport d’orientation budgétaire 2024 (ROB)
  2. Solde refacturation EHPAD 2023
  3. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
  4. Abrivado des plages 2016 : Reversement des frais de justice à l’association des Manadiers
  5. Avis sur le rapport de l’IGEDD et du CGAAER, intitulé « L’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements » publié en mai 2023 et rendu communicable en novembre 2023
  6. La coupe d’emprise (OLD et interface habitations) hors forêt communale soumise
  7. Convention d’occupation terrains conservatoire à !’Espiguette – Réalisation de travaux de restauration écologique et de débroussaillage
  8. Accord-cadre de services à bons de commande n°2023-11-MAC-027 « Prestations de sécurité et de gardiennage »
  9. Adhésion de la Commune du Grau-du-Roi à la plateforme de vente en ligne Agorastore – Approbation du contrat cadre de mandatement et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en liqne
  10. Présentation de la convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le domaine public du Conservatoire du Littoral
  11. Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Messieurs Jean-Claude RIERA ET Matthieu JOLLY
  12. Les Graulinades : demande de subvention auprès du Département du Gard
  13. Les vendredis du jazz : demande de subvention auprès du Département du Gard
  14. L’art monumental : demande de subvention auprès du Département du Gard
  15. Festival imagi’mômes : demande de subvention auprès du Département du Gard
  16. Subvention d’exercice 2023 à la Cie les Rasants
  17. Sportez-vous bien : tarifs séjour Mont-Aigoual
  18. Personnel communal : créations de postes
  19. Personnel communal : recrutement emplois saisonniers
  20. Personnel communal : rémunération du personnel saisonnier

Informations :

  • Convention d’accord-cadre de mandats de maitrise d’ouvrage pour le projet urbain – Marché subséquent n°8 ayant pour objet un mandat d’étude relatif au pilotage du projet urbain dans son ensemble et à la réalisation des études préalables et pré-opérationnelles nécessaires à la mise en oeuvre du dossier de création de la ZAC de l’écoquartier.
  • Reconduction du marché de fourniture gaz
  • Commande publique : nouveaux seuils de procédure formalisée au 1er janvier 2024
  • Marché de prestations intellectuelles n° 2023-07-MPl-021 « Missions de Programmiste et d’assistance dans le cadre du projet de fusion des écoles maternelles Communales et créations d’un Pôle Petite Enfance avec fusion des structures multi-accueil sur le site de l’école TABARLY – Avenant

Soutenir nos traditions

lecercledugrau Arènes, Traditions

Après un total soutien apporté à la coordination des clubs taurins de Nîmes et du Gard qui s’est mobilisée contre la proposition d’un député d’abolir la corrida en France, je félicite et m’associe pleinement à la décision de la Municipalité du Grau du Roi de s’engager à défendre nos traditions au travers d’un vœu formulé hier soir en Conseil Municipal.

Il est grand temps que tous nos responsables politiques se manifestent et prennent position ouvertement sur l’épineux sujet des traditions taurines et tauromachiques. Car si aujourd’hui, c’est la corrida que l’on vise, demain, qu’adviendra t’il de nos courses camarguaises, ferrades, abrivados ou encierros ?

La porte est grande ouverte à des élus en quête de « buzz » et de notoriété faciles, d’invoquer un quelconque danger ou traumatisme pour demander la suppression de nos traditions. A nous de faire entendre nos voix.

Le Cercle du Grau n’apportera son soutien à aucun candidat

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A quelques jours des scrutins départementaux et régionaux et après plusieurs sollicitations de la part de différents candidats du canton d’Aigues-Mortes, Le Cercle du Grau tient à préciser sa position.

Par respect pour ses électeurs qui lui avaient apporté leur voix lors des dernières élections municipales et fidèle à ses convictions, Le Cercle du Grau rappelle qu’il est un groupe de réflexions œuvrant uniquement dans l’intérêt du Grau du Roi. Bien que ne siégeant plus dans l’assemblée municipale, il continue à accompagner les Graulennes et les Graulens sur les sujets économiques, touristiques, mais aussi ceux liés à l’aménagement du territoire et aux traditions, représentant des enjeux majeurs.

Afin de ne pas reproduire les erreurs des dernières élections municipales et de ne pas rajouter de la confusion, Le Cercle du Grau n’a pas souhaité se porter candidat pour les élections départementales et régionales des 20 et 27 juin. Comme se plait à le rappeler sa Présidente, Sophie Pellegrin-Ponsole, « Le Cercle du Grau, dont la mixité des convictions fait sa richesse et sa force, n’est propriétaire d’aucune voix ». Ainsi, il n’apportera son soutien à aucun des candidats en lice et ne donnera aucune indication de vote.

De par ses convictions personnelles, Sophie Pellegrin-Ponsole accordera sa voix aux candidats issus de la droite regrettant cependant que Le Grau du Roi soit si faiblement représenté dans ces deux scrutins.

Le Grau du Roi, le 15 juin 2021

Conseil Municipal du 19 mai 2021

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Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

  • 2021-05-01 : Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la construction d’un bâtiment partagé accueillant une salle des fêtes communales et une médiathèque intercommunale
  • 2021-05-02 : Transformation de la SEM SEGEL en société publique locale (SPL)
  • 2021-05-03 : Approbation de la garantie d’emprunt à la SPL30 à hauteur de 850000 euros sur un prêt contracté auprès de la Caisse d’Épargne pour la restructuration du bâtiment administratif de l’ancien hôpital
  • 2021-05-05 : Personnel communal : Rémunération du personnel saisonnier – Modification
  • 2021-05-06 : Syndicat intercommunal de protection des sites et des traditions camarguaises : Modification désignation délégués
  • 2021-05-07 : Tarifs école de musique, de théâtre et des arts Eric TURQUAY – Année scolaire 2021/2022
  • 2021-05-08 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation du site de l’Espiguette en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux sur le Phare de l’Espiguette et ses abords
  • 2021-05-09 : Convention avec le SMEG pour les subventions via les certificats d’économie d’énergie
  • 2021-05-10 : Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) –Surveillance des plages saison 2021 – Modification grille indiciaire

Conseil Municipal du 21 avril 2021

lecercledugrau Conseil Municipal

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

  • 2021-04b-01  Demande d’aide financière : Projet restauration écologique des milieux dunaires « La Janine, des Baronnets et de Terre Neuve » sur le site naturel protégé de l’Espiquette
  • 2021-04b-02 Convention d’accompagnement technique relatif à l’aménagement de l’aire de stationnement Ponant Nord : Site du Bois du Boucanet – Commune de Le Grau du Roi
  • 2021-04b-03 Avenant financier pour la période 2021-2025 relatif à la convention du 18 décembre 2015 encadrant la coopération avec le CEN Occitanie et la commune dans la mise en oeuvre des mesures compensatoires aux impacts de l’aménagement du lotissement « Les Orchidées »
  • 2021-04b-04 Valorisation Eco Touristique du site et phare de l’Espiguette : Plan de financement prévisionnel et demande de subventions
  • 2021-04b-05 Marché de Travaux n°2020-12-MTX-105 « Aménagement d’un cheminement d’accès pédagogique au phare de l’Espiguette »
  • 2021-04b-06 Port de pêche Tarifs 2021 : Rectification pontons promenade en mer
  • 2021-04b-07 Dépose des Pontons du Vidourle
  • 2021-04b-08 Demande de subvention auprès du conseil Départemental du Gard : Sécurisation d’un passage piétons – Quartier de Port Camargue
  • 2021-04b-09 Rétrocession de voirie lotissement Pourquier
  • 2021-04b-10 Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) – Surveillance des plages saison 2021 – Grille indiciaire
  • 2021-04b-11 S.N.C.F. Ligne Nîmes/Le Grau du Roi- Médiation dans les transports: Convention avec l’association Samuel Vincent
  • 2021-04b-12 Désaffectation et déclassement d’un espace public pour implantation d’un pôle médical
  • 2021-04b-13 Fond de modernisation des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) : Demande de subvention
  • 2021-04b-14 Convention Port Camargue : Entretien et maintenance des foyers lumineux et des installations d’éclairage public
  • 2021-04b-15 Engagement bénévole : Convention d’accueil Claudette Brunel
  • 2021-04b-16 Personnel communal : Rémunération du personnel saisonnier