Conseil Municipal du 4 novembre 2020

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal (liste décisions et questions)

  • DELIB2020-11-01 Produits irrécouvrables : admissions en non-valeurs
  • DELIB2020-11-02 Provisions annuelles pour créances irrécouvrables
  • DELIB2020-11-03 Société Brasserie Patio de la Mer : redevance 2020
  • DELIB2020-11-04 Régie autonome du Port de plaisance de Port Camargue : redevance domaniale 2020
  • DELIB2020-11-05 Reversement du produit « parking de la Plagette » au budget annexe Port de pêche
  • DELIB2020-11-06 Valorisation Eco Touristique du site et phare de L’Espiguette : plan de financement prévisionnel et demande de subvention
  • DELIB2020-11-07 Les Graulinades 2021 : 10ème anniversaire – Plan de financement
  • DELIB2020-11-08 Ouvertures dominicales – Dérogations accordées par le Maire dans les commerces de détail pour l’année 2021
  • DELIB2020-11-09 Aménagement de la forêt communale de Le Grau du Roi pour la période 2020-2039
  • DELIB2020-11-10 Ecoquartier réalisation : projet de convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier (EPF)
  • DELIB2020-11-11 Bilan de la concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier des Pins
  • DELIB2020-11-12 RECOLAG : Avenant n° 1 à la convention de collaboration à des fins de recherche
  • DELi B2020-11-13 Sous-traité d’exploitation de plages : Avenant à la convention
  • DELIB2020-11-14 Création d’une copropriété sur parcelle BE n°96 et vente du Lot n° 2 par YW INVEST à la Coopérative La Graulenne
  • DELIB2020-11-15 Compétence en matière de PLU – Communauté de Communes
  • DELIB2020-11-16 Nettoiement de la voirie : convention entre la Commune de Le Grau du Roi et la Régie autonome du
  • Port de plaisance de Port Camargue
  • DELIB2020-11-17 Association Syndicale Autorisée (ASA) chemin de Terre Neuve: subvention équipement
  • DELIB2020-11-18 ENEDIS : maîtrise des dépenses de consommations de l’éclairage public
  • DELIB2020-11 -19 Accord-cadre de services à bons de commande n°2019-07-MAC-074 « Maintenance de l’éclairage public et sportif » – Avenant technique n°1
  • DELIB2020 -11-20 Service « Droit des sols » : contrat de maintenance avec GFI Informatique (ancienne Géosphère)
  • DELIB2020-11 -21 Occupation du domaine public – Budget commune/ Terrasses : tarifs 2021
  • DELIB2020 -11-22 Occupation du domaine public – Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage: tarifs 2021
  • DELIB2020-11-23 Occupation du domaine public – Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-24 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxis : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-25 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2021
  • DELIB2020-11 -26 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-27 Occupation du domaine public – Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-28 Occupation du domaine public – Budget commune/Télescopes : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-29 Occupation du domaine public – Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-30 Occupation du domaine public – Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-31 Occupation du domaine public – Budget commune/ Totems : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-32 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-33 Occupation du domaine public – Budget commune/ Horodateurs : tarifs 2021
  • DELIB2020 -11-34 Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-35 Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif/ Parking Saint Vincent : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-36 Personnel communal: avenant à la mise à disposition d’Erik SAVARIN
  • DELIB2020-11-37 Indemnités de fonction des Elus : ajustements
  • DELIB2020-11 -38 Déplacements accomplis par les Elu(es) de la ville dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation – Modalités de prise de charge
  • DELIB2020-11-39 Subventions 2020 aux associations : conventions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer
  • INFORMATION Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : surveillance des plages aménagées – Convention
  • INFORMATION Association de Paintball : RiNo – Demande de dons de plaques en bois

Une (bonne) explication pour éviter toute (mauvaise) interprétation

Alors qu’une nouvelle étape dans la lutte contre cette pandémie vient d’être franchie, l’Etat et les pouvoirs publics laissent les maires bien isolés face aux différents décrets à faire appliquer dans leur commune. Bien seuls aussi face à l’interprétation que chacun peut s’en faire, notamment chez les cafetiers et les restaurateurs, lourdement impactés par le couvre-feu et les mesures qui en découlent. 

Aussi, après avoir pris contact avec le Président de l’UMIH (Union des Métiers de l’Industrie Hôtelière) d’Occitanie, Sophie Pellegrin-Ponsole, pour Le Cercle du Grau, propose au Maire du Grau du Roi de l’accompagner dans une prise de parole afin de clarifier la situation auprès des professionnels. 

“Que toute loi soit claire, uniforme et précise : l’interpréter, c’est presque toujours la corrompre” disait Voltaire. Il s’agit d’éviter des situations aussi grotesques qu’absurdes, telles que celles observées le 24 octobre 2020, au premier jour d’application de l’arrêté préfectoral, où certains établissements (au prétexte qu’ils disposaient d’une cuisine) ont estimé qu’ils pouvaient servir des consommations tout au long de la journée pendant que les bars (disposant d’une Licence IV) devaient rester fermés.

Au cœur des vacances de Toussaint sur lesquelles la plupart des professionnels avait misé pour sauver une arrière-saison déjà plombée par une météo capricieuse et des annonces sanitaires alarmistes, ces nouvelles mesures représentent un nouveau coup dur pour l’activité économique de la station. 

Consulter l’arrêté préfectoral du 24 octobre 2020.

Le Grau du Roi, le 25 octobre 2020

Conseil Municipal du 30 septembre 2020

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

  • Délibération 2020-09-01 – Créances éteintes – SAS R.L
  • Délibération 2020-09-02 – Créances éteintes – SASU VICOSA
  • Délibération 2020-09-03 – Décision modificative de crédits n° 1 – Budget Annexe RSU
  • Délibération 2020-09-04a – Compléments d’éxonération – Budget Annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-04b – Décision modificative de crédits n°2 – Budget Annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-05 – Décision modificative de crédits n°2 – Budget principal
  • Délibération 2020-09-06 – Complément de subvention au budget annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-07 – Délégations accordées au Maire – Article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Ajustements
  • Délibération 2020-09-08 – Tarif redevance Occupation du Domaine Public pour la signalisation commerciale SICOM
  • Délibération 2020-09-09 – Commission Communale d’Accessibilité (C.C.A)
  • Délibération 2020-09-10 – Régie autonome du Port de Port-Camargue – Désignation des membres extra-municipaux devant siéger au Conseil d’administration
  • Délibération 2020-09-11 – SEM Le Grau du Roi développement : Désignation des administrateurs de la collectivité locale
  • Délibération 2020-09-12 – Commission intercommunale des impôts directs : Désignation des membres
  • Délibération 2020-09-13 – Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Délibération 2020-09-14 – Candidatures retenues suite à l’appel à candidatures pour la réalisation de deux maisons de santé – Centre-ville et Port-Camargue
  • Délibération 2020-09-15 – Cession Natiocréditbail à Lidl zone Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-16 – Convention Port-Camargue – Dragage – Horodateurs – Vidéoprotection – Espaces publics communaux
  • Délibération 2020-09-17 – Compromis de vente des terrains projet îlot test de l’Ecoquartier méditerranéen à pitch promotion
  • Délibération 2020-09-18 – Relance de la phase de concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier Méditerranéen
  • Délibération 2020-09-19 – Demande de M. NAVARRO de participation financière à la remise en fonctionnement de l’horloge ancienne Mairie Quai Colbert
  • Délibération 2020-09-20 – Cession droit au bail de la SCI JODA à la SCI La Rotonde
  • Délibération 2020-09-21 – Occupation du domaine public routier communal : redevance applicable aux opérateurs de téléphonie
  • Délibération 2020-09-22 – Convention de groupement de commandes relative à la mise en concurrence au titre de la location maintenance de photocopieurs entre la commune de Le Grau du Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dont l’EHPAD Résidence Saint-Vincent
  • Délibération 2020-09-23 – Recours à la centrale d’achat public UGAP (Union des groupements d’achat public) pour les besoins de la commune en gaz naturel – Gaz 6
  • Délibération 2020-09-24 – Avenant n°3 pour création de prix nouveaux et plus-values – Écoquartier Méditerranéen du Grau du Roi – Aménagement des espaces publics – Phase 1 : Travaux Granier – Pompidou – Îlot test – Lot n°2 : Éclairage – Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR / CITEOS SANTERNE CAMARGUE
  • Délibération 2020-09-25 – Convention avec la SEM Le Grau du Roi Développement pour l’occupation du toit du Palais des Sports
  • Délibération 2020-09-26 – Personnel communal : Création de poste au 1er octobre 2020
  • Délibération 2020-09-27 – Droit à la formation des élus
  • Délibération 2020-09-28 – Subvention Handi tennis Grau du Roi (Tennis club Grau du Roi)
  • Délibération 2020-09-29 – Cinéma Vog subvention : Convention
  • Délibération 2020-09-30 – Espace Jean-Pierre Cassel – Saison théâtrale 2020/2021 : Tarifs
  • Délibération 2020-09-31 – Ecole municipale de musique et de théâtre : Tarifs
  • Délibération 2020-09-32 – Tarifs location salles municipales et conditions d’attribution avec tarifs et conditions de mise à disposition du matériel municipal
  • Délibération 2020-09-33 – Tarifs Ligne et forme 2020-2021
  • Délibération 2020-09-34 – Stand de tir de l’Espiguette : Tarifs

Habemus Maior*

Le 28 juin 2020, plus de 58% des Graulens ont accordé leur confiance au Maire-sortant. Preuve qu’en politique, le mépris et l’arrogance peuvent parfois se payer cher.

Au sortir du premier tour, il était clair que les 378 voix comptabilisées par Le Cercle du Grau lui permettraient de peser dans la future assemblée municipale afin de continuer à œuvrer dans l’intérêt du Grau du Roi.

Ayant appelé à l’union de la droite, Le Cercle du Grau n’aurait pas eu la liberté de refuser quelque poste que ce soit, même si un seul lui avait été proposé. Estimant que « 8% des électeurs du Grau du Roi ne représentaient rien », cette liste n’avait manifestement ni besoin ni envie de s’entourer des compétences de colistiers du Cercle du Grau. L’insolence et la suffisance de cette équipe ont eu raison de ses projets.

Puissent les six prochaines années apprendre à certains que devenir Maire ne doit pas être un caprice et est encore moins un dû. Il est fruit d’un travail acharné et passionné pour la Ville que l’on a envie de servir en toute humilité et en faisant preuve de beaucoup d’abnégation ce que Le Cercle du Grau continuera à faire.

Le Grau du Roi, le 3 juillet 2020

* Nous avons un Maire

Un second tour : sans passion mais avec beaucoup de raison 

Le 17 juin 2020, après six ans passés dans l’opposition, dont cinq au nom du Cercle du Grau, Sophie Pellegrin-Ponsole a participé au dernier Bureau Municipal du mandat qui, depuis la crise du COVID-19, a remplacé les Conseils Municipaux mensuels.

Cette ultime réunion a permis de faire un point sur la gestion de cette période aussi éprouvante qu’inédite. Finances, vie culturelle, activités des structures satellites, organisation du second tour du scrutin municipal… peu de sujets ont été évoqués lors de ce Bureau Municipal qui a duré moins d’une heure. Pas de trace de décisions municipales, pas de présentation de conventions, de bilans… Quand on sait qu’un Conseil Municipal comporte une trentaine de délibérations en moyenne, et qu’aucun ne s’est tenu depuis le 17 février dernier, ce devrait être plus d’une centaine de questions qui devrait être soumise à la prochaine Assemblée Municipale !

Loin de raccrocher sa casquette « d’opposante constructive », Sophie Pellegrin-Ponsole  poursuit son engagement citoyen et continuera d’animer le groupe de réflexions du Cercle du Grau sur tous les sujets majeurs du Grau du Roi. Au cours du prochain mandat, elle veillera à faire avancer les idées et projets qu’elle a proposés et défendus dans son programme d’Alternative Citoyenne, tout particulièrement dans les domaines du tourisme, du développement économique, de l’urbanisme, des traditions…

Dans l’intérêt général de la Commune et du territoire, elle estime que ses propositions seront plus entendues et mieux reçues par le Maire-sortant qui a globalement bien géré la Ville pendant les six années qui viennent de s’écouler. Ce soutien implicite n’a fait l’objet d’aucune tractation ni contre-partie. Il est fruit d’une réflexion sans passion mais avec beaucoup de raison pour l’avenir du Grau du Roi.

Le Grau du Roi, le 23 juin 2020Capture d’écran 2020-06-17 à 18.39.09

Sophie Pellegrin-Ponsole votera au second tour

A quelques jours du second tour des Elections Municipales, Sophie Pellegrin-Ponsole, tête de liste pour Le Cercle du Grau sait pour quel candidat elle ne votera pas.

Après avoir proposé un hypothétique et au final bien utopique rassemblement de la droite graulenne, en proposant une répartition des sièges en fonction des scores respectifs de chacun au premier tour, Le Cercle du Grau a été écarté de toutes négociations pour le second tour avec les rebondissements qui ont été largement commentés.

La liste « des coquins et des cousins » a imaginé pouvoir bénéficier de 378 voix sans envisager aucune contrepartie pour Le Cercle du Grau ; sans proposer aucun des 5 postes auxquels cette liste, ayant obtenu 8,33 %, pouvait légitiment prétendre compte tenu de son score du premier tour.

Dans le cadre d’une élection, « personne n’est propriétaire des voix qui se portent sur son nom », déclare Sophie Pellegrin-Ponsole dont la candidature souhaitait offrir une véritable Alternative Citoyenne au travers d’une équipe et de projets ambitieux pour Le Grau du Roi.

Ne voulant trahir ni ses convictions ni les électeurs qui lui ont accordé leur confiance, Sophie Pellegrin-Ponsole n’appellera à voter pour aucun des deux candidats. 

Mais à titre personnel, elle ne s’abstiendra pas, ni ne votera blanc ou nul. Elle ne choisira pas non plus le candidat soutenu par un clan qui cherche à renouer avec une splendeur passée ; un candidat à qui un mandat dans l’opposition enseignerait quelques règles élémentaires de savoir-vivre politique. Elle ne votera pas pour cette équipe déjà « à bout de souffle » dont les inimitiés et les rancoeurs intestines ne tarderont pas à avoir raison d’elle.

Toujours libre et indépendant, Le Cercle du Grau continuera à porter et à défendre ses projets dans l’intérêt du Grau du Roi. « Malgré les résultats décevants du premier tour et quand je vois l’élan que nous avons su insuffler, Le Cercle du Grau poursuivra son engagement et restera mobilisé autour des sujets majeurs pour la Commune », déclare Sophie Pellegrin-Ponsole qui tient à remercier une nouvelle fois les 378 Graulennes et Graulens qui ont cru en cette belle équipe compétente et soudée.

Le Grau du Roi, le 19 juin 2020

Le Cercle du Grau propose un rassemblement citoyen pour le second tour

Capture d’écran 2020-05-24 à 16.03.48Compte-tenu de la période exceptionnelle que nous venons de traverser, je n’avais pas eu l’occasion de remercier chaleureusement et sincèrement les électeurs qui avaient choisi de faire confiance au Cercle du Grau. 8,32% se sont déplacés pour nous accorder leur soutien en ce si particulier dimanche 15 mars 2020. Un score plus qu’honorable pour un groupe neuf et libre de tout parti politique mais un score insuffisant qui ne nous permet pas d’accéder au second tour de ce scrutin.

Trois mois et une semaine après la date initialement prévue, le second tour des élections municipales devrait se tenir le dimanche 28 juin 2020. Sans revenir sur les raisons avouées ou supposées de ce premier tour, au Grau du Roi, seuls 54,6% de nos concitoyens se sont déplacés aux urnes.

Le 28 juin prochain, les mesures barrières drastiques feront certainement renoncer encore bon nombre d’électeurs inquiets ou fragiles. Le deuxième tour vers lequel on s’achemine risque d’être tout aussi grotesque que le premier. Totalement irrationnel, le délai de 15 semaines qui vient de s’écouler aura permis aux 5 000 candidats en ballotage, tout comme comme pour le Maire sortant du Grau du Roi de battre campagne, seul, avec les moyens de la Municipalité pendant que les challengers étaient tenus de rester confinés.

Cette crise aura eu le seul mérite de donner l’opportunité à l’opposition de discuter. Même si ces négociations ont ouvert le grand éventail de la fausse camaraderie politique, elles ont aussi permis au Cercle du Grau d’y voir clair et de constater que ses idées (ou plutôt ses voix) séduisaient tous les candidats en lice pour le second tour.

Alors si aujourd’hui Le Cercle du Grau n’est plus en course avec ses 8,32%, il est cependant en mesure de jouer les arbitres face à des équipes incapables de s’entendre. Aussi, il propose à tous les candidats opposants au Maire-sortant de prendre la tête d’une liste de rassemblement, panachée en fonction des résultats obtenus par chacun des candidats au premier tour, afin d’offrir cette alternative citoyenne plus que jamais nécessaire pour Le Grau du Roi.

Sophie Pellegrin-Ponsole

Le 24 mai 2020

A situation exceptionnelle, mesures exceptionnelles ?

Bureau Municipal élargi du 13 mai 2020

Pour la troisième fois depuis le début de la crise du COVID-19, coïncidant aussi avec la fin du 1er tour des élections municipales dont aucune fumée blanche n’est venu signifier la désignation d’un nouveau maire, la majorité en place a réuni un Bureau Municipal élargi, le 13 mai dernier en visioconférence.

Un Bureau municipal avec 6 points inscrits à l’ordre du jour qui a davantage relevé d’une « gentille » réunion d’information plutôt que d’un lieu de d’échanges entre élus en responsabilités, tant toutes les décisions majeures avaient été engagées par un Maire omnipotent et omniscient. On peut reconnaître au docte Maire que sa présence sur le terrain (physique et orale) aura été rassurante pour la plupart de nos concitoyens durant cette période inédite. On peut aussi remarquer qu’il a su, au titre des nombreux principes de précautions, prendre les mesures immédiates qui s’imposaient face à cette crise. Malgré tout, on ne peut que constater qu’il a agi seul en faisant fi de toutes les propositions de collaboration et autres suggestions émanant des rangs de l’opposition. 

Anticiper l’accueil dans les écoles et centres de loisirs

Au cours de cette réunion, Le Cercle du Grau, par la voix de sa conseillère municipale, Sophie Pellegrin-Ponsole a notamment demandé qu’en plus des personnels soignants hospitaliers et de gendarmerie, les parents exerçant une activité touristique ou commerçante soient considérés comme prioritaires pour déposer leurs enfants dans les établissements scolaires de la commune. Avec l’ouverture progressive de certains établissements, il n’est pas à douter que la Commune devra prochainement faire face une augmentation de la fréquentations des écoles maternelles et primaires, et à ce titre, devra édicter des règles précises et adaptées sans se réfugier uniquement derrière les textes gouvernementaux. Au-delà de la situation dans les écoles en cette fin d’année scolaire, Sophie Pellegrin-Ponsole a souhaité connaître les modalités mises en place pour les centres aérés et centres d’accueils cet été. 

Gratuité du stationnement et extension des terrasses commerciales pour relancer l’activité économique au Grau du Roi

Si l’exonération totale de redevance d’occupation du domaine public et maritime s’avère être une idée intéressante pour soutenir l’activité économique de la station, Le Cercle du Grau regrette que cette mesure n’ait pas fait l’objet d’une réflexion globale à l’échelle de la commune. La liste des laissés pour compte est longue, rendant cette disposition aujourd’hui, très inégalitaire entre certains professionnels du tourisme. Aussi pour pallier cette iniquité, Le Cercle du Grau  renouvelle sa proposition en faveur de la gratuité du stationnement sur l’ensemble du territoire communal cette année. Outre des vertus d’attractivité pour une clientèle excursionniste, cette mesure populaire profiterait à tous les commerçants, bénéficiant ou non d’une terrasse. La suspension du paiement du stationnement représenterait un manque à gagner pour la Ville estimé entre 1,6 et 1,9 million d’euros. Cette perte de recettes, certes significative, pourra être compensée par les 5, 347 millions d’excédent de fonctionnement 2019 reportés sans compter les 800 000 € d’économie,  de dépenses de fonctionnement, réalisées en raison de la crise. A minima, Le Cercle du Grau propose qu’un forfait de stationnement à la journée à 2 € soit mis en place. Accompagnée d’un minimum de communication sur les bassins de clientèle de proximité, cette mesure bénéficierait à l’ensemble des commerçants de la station et permettrait d’envisager une recette de 650 000 euros environs.

La deuxième proposition avancée par Sophie Pellegrin-Ponsole concerne l’extension concertée et règlementée des terrasses commerciales. Déjà accordée aux concessions de plages pour l’installation des matelas à bonne distance les uns des autres, cette disposition permettrait à chaque commerce de pouvoir appliquer les règles de distanciation sanitaires indispensables. Plus que jamais (et comme souhaité depuis longtemps par Le Cercle du Grau), la promenade du boulevard du front de mer (rive gauche) pourrait accueillir quelques tables supplémentaires des cafés et des restaurants, tout comme la place de la République ou les quais du centre-ville et de Port-Camargue. 

Alors que plusieurs Municipalités s’apprêtent à accorder une extension des terrasses aux restaurants et cafés et à instaurer la gratuité de leurs parkings, nos différentes propositions restent bien peu entendues par un Maire enfermé dans ces certitudes. Ces quelques réflexions, de simple bon sens, sont le fruit d’un travail d’opposition constructive que Le Cercle du Grau n’a jamais cessé de poursuivre en restant à l’écoute des problématiques des Graulennes et des Graulens.


Ordre du jour :

–        Distribution des masques : bilan des 3 journées

–        Préparation rentrée scolaire

–        Plans de retour à l’activités principales dispositions arrêtés en CT / CHSCT

–        Point sur le Fonds de Soutien Local / Soutien aux entreprises

–        Projection financières / Reports d’investissements prévus, situation des satellites

–        Déconfinement / 1ères étapes de mise en œuvre (marchés, ouverture plages…)

–        Questions diverses

Le 19 mai 2020