Conseil Municipal du 6 novembre 2019


  1. Décision modificative de crédits n°2 : Budget Principal Commune

POUR

  1. Décision modificative de crédits n°3 : Budget Annexe : ODAS Régie

POUR

  1. Décision modificative de crédits n°1 : Budget Annexe : Régie Services Urbains

POUR

  1. Sorties d’inventaire

POUR

  1. Cautionnement badges professionnels (pêcheurs)

POUR

  1. Délibération de principe sur la création d’une Société Publique Locale (S.P.L.) Seaquarium

Le Cercle du Grau manque d’éléments pour apprécier cette modification significative de la SEM existante vers une SPL. Au demeurant, il regrette que ce changement intervienne en fin de mandat et surtout qu’il n’ait pas été anticipé lors de la création de la SEM Le Grau du Roi Développement. Date à laquelle, Le Cercle du Grau avait suggéré que cette nouvelle SEM puisse réunir d’autres structures, telles que le Seaquarium, les arènes, l’espace Jean-Pierre Cassel… Un bien regrettable manque de vision et d’anticipation qui justifie l’abstention sur cette délibération.

ABSTENTION

  1. Neo Seaquarium : Projet de rénovation et d’extension. Plan de financement prévisionnel et demande de subvention

Compte-tenu du manque de clarté quant au porteur du projet d’extension (SEM actuelle, future. SPL ou municipalité) et quant aux délais de mise en œuvre de la nouvelle structure, Le Cercle du Grau préfère l’abstention sur cette délibération même s’il est convaincu de l’intérêt majeur que représente cette extension pour Le Grau du Roi.

ABSTENTION

  1. Convention relative au financement de l’Etude Préliminaire (EP) de modification des installations ferroviaires en gare de Le Grau du Roi

POUR

  1. Avenant n°2 convention EPF pour paiement échelonné achat terrain Ilot Test

ABSTENTION

  1. Rétrocession des parcelles en voirie et espaces communs de la ZAC des Marines et du lotissement Mon Plaisir

POUR

  1. Appel à projet Maisons de santé

Le Cercle du Grau est favorable à l’installation de professionnels de santé dans des Maisons dédiées mais ne cautionne ni les terrains d’implantation proposés ni la stratégie actuelle de la Municipalité qui consiste simplement à réunir en un même lieu des praticiens exerçant déjà au Grau du Roi. Le Cercle du Grau préconise une politique incitative pour attirer de nouveaux professionnels.

ABSTENTION

  1. Etude d’aménagement du périmètre opérationnel du Pôle d’Echange Multimodal (PEM) sur la Commune : plan de financement □révisionnel et demande de subvention

POUR

  1. Cession pour l’euro symbolique de la caserne des pompiers route de l’Espiguette

POUR

  1. Concession de service public N°2019-2023 Plages « Concession de service public pour l’attribution des sous-traités d’exploitation des plages de la Commune » : Résiliation d’un sous-traité pour le lot n3 : restaurant de la plage La Baie du Roi

QUESTION SUPPRIMEE

  1. Enfouissement des réseaux Orange -Rue Victor Granier

POUR

  1. Occupation du domaine public-Tarif redevance pour la signalisation commerciale SICOM

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Terrasses : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/Taxis : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Artistes créateurs : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Télescopes : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Totems : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Horodateurs : tarifs 2020

Le Cercle du Grau se réjouit de la réduction de l’amplitude horaire pour le paiement du stationnement. Il déplore cependant la création d’un nouveau parking payant sur le site de l’ancien hôpital et espère qu’il ne devienne pas une nouvelle aire de stationnement pour les campings cars dont la question n’a toujours pas été réglée, au terme de bientôt six années de mandat.

POUR

  1. Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif/Parking Saint Vincent: tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche: Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Pontons commerciaux: Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Activités hors port : Tarifs 2020

POUR

  1. Pontons du Vidourle – Emplacements: Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Activités hors port – Appontements amicales : renouvellement de la réduction des tarifs pour les pêcheurs retraités

POUR

  1. Personnel communal : création de postes Personnel communal : contrats d’apprentissage

POUR

  1. Associations Tir sportif camarguais et Tir sportif graulen: convention de mise à disposition d’équipements sportifs

POUR

  1. Stand de tir sous les tribunes du tennis club et stand de tir municipal de l’Espiguette : convention de délégation d’organisation de service de sécurité avec les associations Tir sportif camarguais et Tir sportif qraulen

POUR

  1. Ecole municipale de musique et de théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental du Gard

POUR

  1. Subventions à des athlètes

POUR

Le 6 novembre 2019

Conseil Municipal du 18 décembre 2019

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (191218_ODJ)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (disponible à l’issue du prochain Conseil Municipal)

  1. Rapport d’orientations budgétaires 2020
  2. Refacturation croisée CCAS/Mairie
  3. Décision modificative de crédits n°3 Budget Principal Commune
  4. Décision modificative de crédits n° 4 Budget ODAS
  5. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
  6. Nouveau mode de paiement pour les usagers du parking de la Résidence Saint Vincent
  7. Sorties d’inventaire
  8. Délégation à Monsieur le Maire pour le Budget Annexe Port de Pêche
  9. Convention de contrôle allégé en partenariat
  10. Création d’un Budget Annexe Eco Quartier
  11. Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de messieurs Cyril VIOSSANGE et Antonin HODAYE
  12. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux : Lot 1 Colas Midi Méditerranée – Travaux Granier – Pompidou – Ilot test
  13. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux: Lot 2 lnéo Provence et Côte d’Azur – Travaux Granier – Pompidou- Ilot test
  14. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux : Lot 3 BRL Espaces naturels -Travaux Granier – Pompidou – Ilot test
  15. Concession de service n°2019 -Mobilier urbain
  16. Marché public de services n°2019-09-MSV-097 : Assurance pour les besoins de la ville et CCAS (EHPAD inclus) de la ville de Le Grau du Roi
  17. Marché public de travaux n° 2018-05-MTX-052 « Travaux de renaturation et de valorisation de l’ancien hôpital de Le Grau du Roi»: Lot VRD/Revêtements/Mobilier/Eléments bois -Avenant technique n° 2
  18. Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie du foncier non bâti de la Maison de la Mer
  19. Projet de cession sous la forme d’un bail emphytéotique de la parcelle BE n° 264 Maison de la Mer à la Société JOCERI (ENJOLRAS)
  20. Classement en domaine public de parcelles et voies communales
  21. Approbation du contrat de concession de travaux au bénéfice de la SPL 30 pour le projet de restructuration du bâtiment administratif de l’ancien hôpital
  22. Modification des statuts de la Communauté de Communes Terre de Camargue
  23. Acquisition d’un terrain non aménagé à l’EPF d’Occitanie projet Ilot test de l’Ecoquartier Méditerranéen
  24. Convention de partenariat de gestion avec le Conservatoire des espaces naturels pour les terrains de l’EspiQuette et du Boucanet
  25. Vente entre la SCI REDANA et LIDL emportant le droit au bail parcelles cadastrées section BM n° 11 et 54
  26. NEO SEAQUARIUM : Plan de financement prévisionnel pour la première phase d’études de maîtrise d’œuvre et demande d’aide financière au titre du PITE 2019
  27. Valorisation Eco touristique du site et du Phare de !’Espiguette : Modification de la participation de la Région au titre du Grand Site Occitanie
  28. Politique de développement et de valorisation Bourg-Centres Occitanie/Pyrénées Méditerranée : Validation du contrat cadre Bourg Centre
  29. Modifications RIFSEEP
  30. Personnel communal : Créations et suppressions de poste 2019/2020
  31. Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
  32. Convention système d’information géographique (SIG)
  33. Ouvertures dominicales : Dérogations accordées par le Maire dans les commerces pour l’année 2020
  34. Lutte contre le frelon asiatique
  35. Motion de soutien au collectiu occitan

Le Grau à Coeur

Tête de liste aux prochaines élections municipales au Grau du Roi pour la liste Le Cercle du Grau, Sophie Pellegrin-Ponsole a choisi d’entrer en campagne en publiant un opuscule dans lequel elle livre sa vision pour Le Grau du Roi. A quelques mois de la prochaine échéance électorale, Le Grau à cœur présente les premières pistes d’un programme audacieux mais équilibré pour l’ensemble des Graulennes et des Graulens. Il s’entend surtout comme une ambitieuse promesse d’avenir pour Le Grau du Roi, loin de toute lutte partisane.

Disponible dans les librairies du Grau du Roi et en téléchargement sur le site : Télécharger LE_GRAU_A_COEUR

LE GRAU A COEUR

Sophie Pellegrin-Ponsole entre en campagne avec Le Grau à cœur

Capture d’écran 2019-10-31 à 13.30.04Tête de liste aux prochaines élections municipales au Grau du Roi pour la liste Le Cercle du Grau, Sophie Pellegrin-Ponsole a choisi d’entrer en campagne en publiant un opuscule, Le Grau à cœur, livrant sa vision pour Le Grau du Roi.

Parce qu’un projet d’avenir doit se construire, entre autres, sur les expériences tirées du passé, Sophie Pellegrin-Ponsole revient dans, Le Grau à cœur, sur les coulisses des élections municipales de 2014. C’est, sans concession, qu’elle livre les raisons de la décadence de la droite libérale au Grau du Roi.

Cet ouvrage est surtout l’occasion de présenter pourquoi elle a choisi d’offrir une troisième voie au Grau du Roi en fondant Le Cercle du Grau avec Enry Bernard-Bertrand. Elle y retrace le cheminement de ce groupe de réflexions créé en septembre 2015 ainsi que son positionnement et son implication dans la vie publique locale.

A cinq mois de la prochaine échéance électorale, Le Grau à cœur permet de présenter les premières pistes d’un programme audacieux mais équilibré pour l’ensemble des Graulennes et des Graulens. Il s’entend surtout comme une ambitieuse promesse d’avenir pour Le Grau du Roi, loin de toute lutte partisane.

 


Lancement Le Grau à coeur

le samedi 16 novembre à partir de 10 heures
au Café de la Marine au Grau du Roi

 

Le Grau à cœur
60 pages
10 € (les bénéfices de la vente seront versés à La Ligue Contre l’Obésité)
Disponible dans les librairies du Grau du Roi
Sur commande à lecercledugrau@yahoo.fr

 

Le 12 novembre 2019

Conseil Municipal du 6 novembre 2019

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (ODJ_CM 06 novembre 2019)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (disponible lors du prochain Conseil Municipal)
  1. Décision modificative de crédits n°2 : Budget Principal Commune

POUR

  1. Décision modificative de crédits n°3 : Budget Annexe : ODAS Régie

POUR

  1. Décision modificative de crédits n°1 : Budget Annexe : Régie Services Urbains

POUR

  1. Sorties d’inventaire

POUR

  1. Cautionnement badges professionnels (pêcheurs)

POUR

  1. Délibération de principe sur la création d’une Société Publique Locale (S.P.L.) Seaquarium

Le Cercle du Grau manque d’éléments pour apprécier cette modification significative de la SEM existante vers une SPL. Au demeurant, il regrette que ce changement intervienne en fin de mandat et surtout qu’il n’ait pas été anticipé lors de la création de la SEM Le Grau du Roi Développement. Date à laquelle, Le Cercle du Grau avait suggéré que cette nouvelle SEM puisse réunir d’autres structures, telles que le Seaquarium, les arènes, l’espace Jean-Pierre Cassel… Un bien regrettable manque de vision et d’anticipation qui justifie l’abstention sur cette délibération.

ABSTENTION

  1. Neo Seaquarium : Projet de rénovation et d’extension. Plan de financement prévisionnel et demande de subvention

Compte-tenu du manque de clarté quant au porteur du projet d’extension (SEM actuelle, future. SPL ou municipalité) et quant aux délais de mise en œuvre de la nouvelle structure, Le Cercle du Grau préfère l’abstention sur cette délibération même s’il est convaincu de l’intérêt majeur que représente cette extension pour Le Grau du Roi.

ABSTENTION

  1. Convention relative au financement de l’Etude Préliminaire (EP) de modification des installations ferroviaires en gare de Le Grau du Roi

POUR

  1. Avenant n°2 convention EPF pour paiement échelonné achat terrain Ilot Test

ABSTENTION

  1. Rétrocession des parcelles en voirie et espaces communs de la ZAC des Marines et du lotissement Mon Plaisir

POUR

  1. Appel à projet Maisons de santé

Le Cercle du Grau est favorable à l’installation de professionnels de santé dans des Maisons dédiées mais ne cautionne ni les terrains d’implantation proposés ni la stratégie actuelle de la Municipalité qui consiste simplement à réunir en un même lieu des praticiens exerçant déjà au Grau du Roi. Le Cercle du Grau préconise une politique incitative pour attirer de nouveaux professionnels.

ABSTENTION

  1. Etude d’aménagement du périmètre opérationnel du Pôle d’Echange Multimodal (PEM) sur la Commune : plan de financement □révisionnel et demande de subvention

POUR

  1. Cession pour l’euro symbolique de la caserne des pompiers route de l’Espiguette

POUR

  1. Concession de service public N°2019-2023 Plages « Concession de service public pour l’attribution des sous-traités d’exploitation des plages de la Commune » : Résiliation d’un sous-traité pour le lot n3 : restaurant de la plage La Baie du Roi

QUESTION SUPPRIMEE

  1. Enfouissement des réseaux Orange -Rue Victor Granier

POUR

  1. Occupation du domaine public-Tarif redevance pour la signalisation commerciale SICOM

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Terrasses : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/Taxis : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Artistes créateurs : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Télescopes : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Totems : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public -Budget commune/ Horodateurs : tarifs 2020

Le Cercle du Grau se réjouit de la réduction de l’amplitude horaire pour le paiement du stationnement. Il déplore cependant la création d’un nouveau parking payant sur le site de l’ancien hôpital et espère qu’il ne devienne pas une nouvelle aire de stationnement pour les campings cars dont la question n’a toujours pas été réglée, au terme de bientôt six années de mandat.

POUR

  1. Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU : tarifs 2020

POUR

  1. Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif/Parking Saint Vincent: tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche: Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Pontons commerciaux : Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Activités hors port : Tarifs 2020

POUR

  1. Pontons du Vidourle – Emplacements: Tarifs 2020

POUR

  1. Port de pêche : Activités hors port – Appontements amicales : renouvellement de la réduction des tarifs pour les pêcheurs retraités

POUR

  1. Personnel communal : création de postes Personnel communal : contrats d’apprentissage

POUR

  1. Associations Tir sportif camarguais et Tir sportif graulen : convention de mise à disposition d’équipements sportifs

POUR

  1. Stand de tir sous les tribunes du tennis club et stand de tir municipal de l’Espiguette : convention de délégation d’organisation de service de sécurité avec les associations Tir sportif camarguais et Tir sportif qraulen

POUR

  1. Ecole municipale de musique et de théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental du Gard

POUR

  1. Subventions à des athlètes

POUR

 

Le 7 novembre 2019

Un conseil municipal qui fleurait bon la campagne…

IMG_1039Conseil Municipal du 2 octobre 2019

Le public était nombreux en ce mercredi 2 octobre 2019 : jour de rentrée pour le Conseil Municipal. On ne peut que se féliciter de cet intérêt rassurant mais soudain des citoyens pour la vie municipale, venus tout particulièrement pour la délibération N°19 à propos de l’écoquartier méditerranéen.

Il est un temps, pas si lointain, où certains élus d’opposition étaient favorables à ce projet d’aménagement quand Le Cercle du Grau restait plus prudent en préférant l’abstention. Participant à tous les ateliers, à toutes les commissions urbanisme et réunions publiques sur ce sujet, cette présence et cette assiduité lui ont permis de peser sur certaines décisions, notamment concernant la hauteur des bâtiments en lisière de propriétés et sur le choix de l’architecte pour la réalisation de l’ilot-test.

Ayant entendu les craintes et observations légitimes exprimées par les riverains, Le Cercle du Grau a présenté, au printemps dernier, des solutions alternatives (voir le dossier spécial) au projet porté par la Municipalité, via l’Etablissement Public Foncier (EPF LR). Rappelons que l’intervention des pouvoirs publics dans ce dossier a permis de limiter l’hégémonie des promoteurs qui auraient cherché à rentabiliser leur acquisition en densifiant encore plus cet espace.

Malgré les réserves qu’il exprime depuis plus de trois ans par le biais de l’abstention, Le Cercle du Grau est favorable à l’aménagement de ce terrain acquis par la Collectivité pour 9,5 millions d’euros. En revanche, il ne partage ni les projets de réalisation ni le calendrier.

Risques d’inondations, afflux de population non souhaitée, voiries pas adaptées pour la circulation et le stationnement, développement du communautarisme… certains ont choisi de jouer sur les peurs des Graulens et d’agiter des fantômes de mauvais goût. Sans démagogie, Le Cercle du Grau poursuit ses réflexions et assume ses positions dans le cadre d’une opposition constructive et réfléchie, tout en étant acteur du futur.

Le 6 octobre 2019

Lire les positions et interventions du Cercle du Grau lors du Conseil Municipal du 2 octobre 2019.