En construction

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Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

• 2021-04b-01  Demande d’aide financière : Projet restauration écologique des milieux dunaires « La Janine, des Baronnets et de Terre Neuve » sur le site naturel protégé de l’Espiquette
• 2021-04b-02 Convention d’accompagnement technique relatif à l’aménagement de l’aire de stationnement Ponant Nord : Site du Bois du Boucanet – Commune de Le Grau du Roi
• 2021-04b-03 Avenant financier pour la période 2021-2025 relatif à la convention du 18 décembre 2015 encadrant la coopération avec le CEN Occitanie et la commune dans la mise en oeuvre des mesures compensatoires aux impacts de l’aménagement du lotissement « Les Orchidées »
• 2021-04b-04 Valorisation Eco Touristique du site et phare de l’Espiguette : Plan de financement prévisionnel et demande de subventions
• 2021-04b-05 Marché de Travaux n°2020-12-MTX-105 « Aménagement d’un cheminement d’accès pédagogique au phare de l’Espiguette »
• 2021-04b-06 Port de pêche Tarifs 2021 : Rectification pontons promenade en mer
• 2021-04b-07 Dépose des Pontons du Vidourle
• 2021-04b-08 Demande de subvention auprès du conseil Départemental du Gard : Sécurisation d’un passage piétons – Quartier de Port Camargue
• 2021-04b-09 Rétrocession de voirie lotissement Pourquier
• 2021-04b-10 Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) – Surveillance des plages saison 2021 – Grille indiciaire
• 2021-04b-11 S.N.C.F. Ligne Nîmes/Le Grau du Roi- Médiation dans les transports: Convention avec l’association Samuel Vincent
• 2021-04b-12 Désaffectation et déclassement d’un espace public pour implantation d’un pôle médical
• 2021-04b-13 Fond de modernisation des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) : Demande de subvention
• 2021-04b-14 Convention Port Camargue : Entretien et maintenance des foyers lumineux et des installations d’éclairage public
• 2021-04b-15 Engagement bénévole : Convention d’accueil Claudette Brunel
• 2021-04b-16 Personnel communal : Rémunération du personnel saisonnier

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

• DELIB2021-01-01 Rapport d’orientation budgétaire 2021
• DELIB2021-01-02 Refacturation croisée CCAS / Mairie
• DELi 82021-01-03 Conservatoire du Littoral – Soutien 2020 du Conservatoire des espaces naturels
• DELIB2021-01-04 Participation citoyenne : Une nouvelle architecture
• DELIB2021-01-05 Chantier d’insertion convention avec l’association Le Passe Muraille
• DELIB2021-01-06 EN SAM – Avenant n° 3 à la convention cadre de partenariat
• DELIB2021-01-07 Convention entre la commune et l’association 30 millions d’amis pour la gestion des chats errants
• DELIB2021-01-08 SMEG – Dissimulation du réseau électrique avenue Pompidou
• DELIB2021-01-09 SMEG – Eclairage public rue de l’Ancienne Poste et rue de la Poissonnerie
• DELIB2021-01-10 SMEG – GC Telecom rue de l’Ancienne Poste et rue de la Poissonnerie
• DELIB2021-01-11 SMEG – Dissimulation du réseau électrique rue de !’Ancienne Poste et rue de la Poissonnerie
• DELIB2021-01-12 Ecoquartier Méditerranée – Aménagement des espaces publics – Phase 1 – Avenant n° 3 – Lots 1 et 3
• DELIB2021-01-13 Renouvellement contrat d’assistance de maintenance d’hébergement et d’exploitation OFEAWEB
• DELIB2021-01-14 Personnel communal : Création de poste

Télécharger le détail des délibérations de la séance du 20 janvier 2021 (2021 01 20 Listing)

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

• DELIB2020-12-01 – Provisions annuelles pour financement du Compte Epargne Temps
• DELIB2020-12-02 – Provisions pour risque contentieux
• DELIB2020-12-03 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 – Provisions pour risque contentieux
• DELIB2020-12-04 – Décision modificative de crédits n°2 – Budget annexe RSU
• DELIB2020-12-05 – Décision modificative de crédits n°1 – Budget annexe Eco Quartier
• DELIB2020-12-06 – Octroi d’un prêt du Budget principal au Budget annexe Eco Quartier
• DELIB2020-12-07 – Décision modificative de crédits n°3 – Budget principal
• DELIB2020-12-08 – Remboursement dépenses avancées par la SEM SEGEL
• DELIB2020-12-09 – SIVOM des Communes littorales de la baie d’Aigues Mortes – Participation financière fonctionnement SIVOM
• DELIB2020-12-10 – Port de pêche : Tarifs 2021
• DELIB2020-12-11 – Pontons commerciaux : tarifs 2021
• DELIB2020-12-12 – Port de pêche – Activités hors port : tarifs 2021
• DELIB2020-12-13 – Pontons du Vidourle – Emplacements : tarifs 2021
• DELIB2020-12-14 – Port de pêche – Activités hors port – Appontements amicales : renouvellement de la réduction des tarifs pour les retraités
• DELIB2020-12-15 – Argent numéraire objets trouvés : Reversement au CCAS
• DELIB2020-12-16 – Convention ANTAI service FPS 2021/2023
• DELIB2020-12-17 – Convention de partenariat EDF et Commune Le Grau du Roi – Préparation aux jeux 20242020-12-16 – Convention ANTAI service FPS 2021/2023
• DELIB2020-12-18 – Personnel communal : Créations et suppressions de postes
• DELIB2020-12-19 – Personnel communal : Fonctionnaire en situation de handicap accès dérogatoire et expérimental par détachement à un emploi supérieur : Convention CDG 30
• DELIB2020-12-20 – Personnel Communal : Réduction du temps de travail de 20 % (COVID)
• DELIB2020-12-21 – Paiement frais de formation apprentis : Convention
• DELIB2020-12-22 – Protocole d’accord transactionnel valant convention d’occupation du Seaquarium domaine public communal
• DELIB2020-12-23 – Diminution de la redevance de la convention de concession de service public pour la gestion des Arènes Municipales 2018-2020 n° Arènes 2018-2020
• DELIB2020-12-24 – Principe du lancement de la procédure de Concession de Service Public pour la gestion des Arènes de la Ville
• DELIB2020-12-25 – Concession de Service public/Gestion des Arènes : Désignation commission d’ouverture des plis Article L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
• DELIB2020-12-26 – Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Messieurs GONZALEZ Olivier et GONZALEZ Franck
• DELIB2020-12-27 – Lancement d’une étude pour la création d’une navette fluvio-maritime fonctionnant à l’hydrogène
• DELIB2020-12-28 – SNCF Nîmes Le Grau du Roi – Médiation dans les transports : Subvention 2020 à l’association Samuel Vincent
• DELIB2020-12-29 – Demande de surclassement démographique de la Commune
• DELIB2020-12-31 – Vente brochure exposition 140 ans de la commune : Tarif
• DELIB2020-12-32 – Ecole municipale de musique et de théâtre : Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental du Gard
• DELIB2020-12-33 – Subventions exceptionnelles : Régularisation de compensation des loyers et fluides
• DELIB2020-12-34 – Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre(ONACVG) : Subvention exceptionnelle
• DELIB2020-12-35 – Règlement intérieur du Conseil Municipal : Modification articles

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal (liste décisions et questions)

• DELIB2020-11-01 Produits irrécouvrables : admissions en non-valeurs
• DELIB2020-11-02 Provisions annuelles pour créances irrécouvrables
• DELIB2020-11-03 Société Brasserie Patio de la Mer : redevance 2020
• DELIB2020-11-04 Régie autonome du Port de plaisance de Port Camargue : redevance domaniale 2020
• DELIB2020-11-05 Reversement du produit « parking de la Plagette » au budget annexe Port de pêche
• DELIB2020-11-06 Valorisation Eco Touristique du site et phare de L’Espiguette : plan de financement prévisionnel et demande de subvention
• DELIB2020-11-07 Les Graulinades 2021 : 10ème anniversaire – Plan de financement
• DELIB2020-11-08 Ouvertures dominicales – Dérogations accordées par le Maire dans les commerces de détail pour l’année 2021
• DELIB2020-11-09 Aménagement de la forêt communale de Le Grau du Roi pour la période 2020-2039
• DELIB2020-11-10 Ecoquartier réalisation : projet de convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier (EPF)
• DELIB2020-11-11 Bilan de la concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier des Pins
• DELIB2020-11-12 RECOLAG : Avenant n° 1 à la convention de collaboration à des fins de recherche
• DELi B2020-11-13 Sous-traité d’exploitation de plages : Avenant à la convention
• DELIB2020-11-14 Création d’une copropriété sur parcelle BE n°96 et vente du Lot n° 2 par YW INVEST à la Coopérative La Graulenne
• DELIB2020-11-15 Compétence en matière de PLU – Communauté de Communes
• DELIB2020-11-16 Nettoiement de la voirie : convention entre la Commune de Le Grau du Roi et la Régie autonome du
• Port de plaisance de Port Camargue
• DELIB2020-11-17 Association Syndicale Autorisée (ASA) chemin de Terre Neuve: subvention équipement
• DELIB2020-11-18 ENEDIS : maîtrise des dépenses de consommations de l’éclairage public
• DELIB2020-11 -19 Accord-cadre de services à bons de commande n°2019-07-MAC-074 « Maintenance de l’éclairage public et sportif » – Avenant technique n°1
• DELIB2020 -11-20 Service « Droit des sols » : contrat de maintenance avec GFI Informatique (ancienne Géosphère)
• DELIB2020-11 -21 Occupation du domaine public – Budget commune/ Terrasses : tarifs 2021
• DELIB2020 -11-22 Occupation du domaine public – Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage: tarifs 2021
• DELIB2020-11-23 Occupation du domaine public – Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures : tarifs 2021
• DELIB2020-11-24 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxis : tarifs 2021
• DELIB2020-11-25 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2021
• DELIB2020-11 -26 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2021
• DELIB2020-11-27 Occupation du domaine public – Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2021
• DELIB2020-11-28 Occupation du domaine public – Budget commune/Télescopes : tarifs 2021
• DELIB2020-11-29 Occupation du domaine public – Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2021
• DELIB2020-11-30 Occupation du domaine public – Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre : tarifs 2021
• DELIB2020-11-31 Occupation du domaine public – Budget commune/ Totems : tarifs 2021
• DELIB2020-11-32 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2021
• DELIB2020-11-33 Occupation du domaine public – Budget commune/ Horodateurs : tarifs 2021
• DELIB2020 -11-34 Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU : tarifs 2021
• DELIB2020-11-35 Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif/ Parking Saint Vincent : tarifs 2021
• DELIB2020-11-36 Personnel communal: avenant à la mise à disposition d’Erik SAVARIN
• DELIB2020-11-37 Indemnités de fonction des Elus : ajustements
• DELIB2020-11 -38 Déplacements accomplis par les Elu(es) de la ville dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation – Modalités de prise de charge
• DELIB2020-11-39 Subventions 2020 aux associations : conventions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer
• INFORMATION Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : surveillance des plages aménagées – Convention
• INFORMATION Association de Paintball : RiNo – Demande de dons de plaques en bois

Consultez le compte-rendu de l’installation du premier Conseil Municipal de la mandature (200703_PV_CM)

• Consultez le compte-rendu du Conseil Municipal (200710_PV_CM)

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

• Délibération 2020-09-01 – Créances éteintes – SAS R.L
• Délibération 2020-09-02 – Créances éteintes – SASU VICOSA
• Délibération 2020-09-03 – Décision modificative de crédits n° 1 – Budget Annexe RSU
• Délibération 2020-09-04a – Compléments d’éxonération – Budget Annexe Port de Pêche
• Délibération 2020-09-04b – Décision modificative de crédits n°2 – Budget Annexe Port de Pêche
• Délibération 2020-09-05 – Décision modificative de crédits n°2 – Budget principal
• Délibération 2020-09-06 – Complément de subvention au budget annexe Port de Pêche
• Délibération 2020-09-07 – Délégations accordées au Maire – Article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Ajustements
• Délibération 2020-09-08 – Tarif redevance Occupation du Domaine Public pour la signalisation commerciale SICOM
• Délibération 2020-09-09 – Commission Communale d’Accessibilité (C.C.A)
• Délibération 2020-09-10 – Régie autonome du Port de Port-Camargue – Désignation des membres extra-municipaux devant siéger au Conseil d’administration
• Délibération 2020-09-11 – SEM Le Grau du Roi développement : Désignation des administrateurs de la collectivité locale
• Délibération 2020-09-12 – Commission intercommunale des impôts directs : Désignation des membres
• Délibération 2020-09-13 – Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Délibération 2020-09-14 – Candidatures retenues suite à l’appel à candidatures pour la réalisation de deux maisons de santé – Centre-ville et Port-Camargue
• Délibération 2020-09-15 – Cession Natiocréditbail à Lidl zone Port de Pêche
• Délibération 2020-09-16 – Convention Port-Camargue – Dragage – Horodateurs – Vidéoprotection – Espaces publics communaux
• Délibération 2020-09-17 – Compromis de vente des terrains projet îlot test de l’Ecoquartier méditerranéen à pitch promotion
• Délibération 2020-09-18 – Relance de la phase de concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier Méditerranéen
• Délibération 2020-09-19 – Demande de M. NAVARRO de participation financière à la remise en fonctionnement de l’horloge ancienne Mairie Quai Colbert
• Délibération 2020-09-20 – Cession droit au bail de la SCI JODA à la SCI La Rotonde
• Délibération 2020-09-21 – Occupation du domaine public routier communal : redevance applicable aux opérateurs de téléphonie
• Délibération 2020-09-22 – Convention de groupement de commandes relative à la mise en concurrence au titre de la location maintenance de photocopieurs entre la commune de Le Grau du Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dont l’EHPAD Résidence Saint-Vincent
• Délibération 2020-09-23 – Recours à la centrale d’achat public UGAP (Union des groupements d’achat public) pour les besoins de la commune en gaz naturel – Gaz 6
• Délibération 2020-09-24 – Avenant n°3 pour création de prix nouveaux et plus-values – Écoquartier Méditerranéen du Grau du Roi – Aménagement des espaces publics – Phase 1 : Travaux Granier – Pompidou – Îlot test – Lot n°2 : Éclairage – Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR / CITEOS SANTERNE CAMARGUE
• Délibération 2020-09-25 – Convention avec la SEM Le Grau du Roi Développement pour l’occupation du toit du Palais des Sports
• Délibération 2020-09-26 – Personnel communal : Création de poste au 1er octobre 2020
• Délibération 2020-09-27 – Droit à la formation des élus
• Délibération 2020-09-28 – Subvention Handi tennis Grau du Roi (Tennis club Grau du Roi)
• Délibération 2020-09-29 – Cinéma Vog subvention : Convention
• Délibération 2020-09-30 – Espace Jean-Pierre Cassel – Saison théâtrale 2020/2021 : Tarifs
• Délibération 2020-09-31 – Ecole municipale de musique et de théâtre : Tarifs
• Délibération 2020-09-32 – Tarifs location salles municipales et conditions d’attribution avec tarifs et conditions de mise à disposition du matériel municipal
• Délibération 2020-09-33 – Tarifs Ligne et forme 2020-2021
• Délibération 2020-09-34 – Stand de tir de l’Espiguette : Tarifs