Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

  • DELIB2020-12-01 – Provisions annuelles pour financement du Compte Epargne Temps
  • DELIB2020-12-02 – Provisions pour risque contentieux
  • DELIB2020-12-03 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 – Provisions pour risque contentieux
  • DELIB2020-12-04 – Décision modificative de crédits n°2 – Budget annexe RSU
  • DELIB2020-12-05 – Décision modificative de crédits n°1 – Budget annexe Eco Quartier
  • DELIB2020-12-06 – Octroi d’un prêt du Budget principal au Budget annexe Eco Quartier
  • DELIB2020-12-07 – Décision modificative de crédits n°3 – Budget principal
  • DELIB2020-12-08 – Remboursement dépenses avancées par la SEM SEGEL
  • DELIB2020-12-09 – SIVOM des Communes littorales de la baie d’Aigues Mortes – Participation financière fonctionnement SIVOM
  • DELIB2020-12-10 – Port de pêche : Tarifs 2021
  • DELIB2020-12-11 – Pontons commerciaux : tarifs 2021
  • DELIB2020-12-12 – Port de pêche – Activités hors port : tarifs 2021
  • DELIB2020-12-13 – Pontons du Vidourle – Emplacements : tarifs 2021
  • DELIB2020-12-14 – Port de pêche – Activités hors port – Appontements amicales : renouvellement de la réduction des tarifs pour les retraités
  • DELIB2020-12-15 – Argent numéraire objets trouvés : Reversement au CCAS
  • DELIB2020-12-16 – Convention ANTAI service FPS 2021/2023
  • DELIB2020-12-17 – Convention de partenariat EDF et Commune Le Grau du Roi – Préparation aux jeux 20242020-12-16 – Convention ANTAI service FPS 2021/2023
  • DELIB2020-12-18 – Personnel communal : Créations et suppressions de postes
  • DELIB2020-12-19 – Personnel communal : Fonctionnaire en situation de handicap accès dérogatoire et expérimental par détachement à un emploi supérieur : Convention CDG 30
  • DELIB2020-12-20 – Personnel Communal : Réduction du temps de travail de 20 % (COVID)
  • DELIB2020-12-21 – Paiement frais de formation apprentis : Convention
  • DELIB2020-12-22 – Protocole d’accord transactionnel valant convention d’occupation du Seaquarium domaine public communal
  • DELIB2020-12-23 – Diminution de la redevance de la convention de concession de service public pour la gestion des Arènes Municipales 2018-2020 n° Arènes 2018-2020
  • DELIB2020-12-24 – Principe du lancement de la procédure de Concession de Service Public pour la gestion des Arènes de la Ville
  • DELIB2020-12-25 – Concession de Service public/Gestion des Arènes : Désignation commission d’ouverture des plis Article L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • DELIB2020-12-26 – Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Messieurs GONZALEZ Olivier et GONZALEZ Franck
  • DELIB2020-12-27 – Lancement d’une étude pour la création d’une navette fluvio-maritime fonctionnant à l’hydrogène
  • DELIB2020-12-28 – SNCF Nîmes Le Grau du Roi – Médiation dans les transports : Subvention 2020 à l’association Samuel Vincent
  • DELIB2020-12-29 – Demande de surclassement démographique de la Commune
  • DELIB2020-12-31 – Vente brochure exposition 140 ans de la commune : Tarif
  • DELIB2020-12-32 – Ecole municipale de musique et de théâtre : Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental du Gard
  • DELIB2020-12-33 – Subventions exceptionnelles : Régularisation de compensation des loyers et fluides
  • DELIB2020-12-34 – Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre(ONACVG) : Subvention exceptionnelle
  • DELIB2020-12-35 – Règlement intérieur du Conseil Municipal : Modification articles

Votre commentaire

Choisissez une méthode de connexion pour poster votre commentaire:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s