Conseil Municipal du 4 novembre 2020

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal (liste décisions et questions)

  • DELIB2020-11-01 Produits irrécouvrables : admissions en non-valeurs
  • DELIB2020-11-02 Provisions annuelles pour créances irrécouvrables
  • DELIB2020-11-03 Société Brasserie Patio de la Mer : redevance 2020
  • DELIB2020-11-04 Régie autonome du Port de plaisance de Port Camargue : redevance domaniale 2020
  • DELIB2020-11-05 Reversement du produit « parking de la Plagette » au budget annexe Port de pêche
  • DELIB2020-11-06 Valorisation Eco Touristique du site et phare de L’Espiguette : plan de financement prévisionnel et demande de subvention
  • DELIB2020-11-07 Les Graulinades 2021 : 10ème anniversaire – Plan de financement
  • DELIB2020-11-08 Ouvertures dominicales – Dérogations accordées par le Maire dans les commerces de détail pour l’année 2021
  • DELIB2020-11-09 Aménagement de la forêt communale de Le Grau du Roi pour la période 2020-2039
  • DELIB2020-11-10 Ecoquartier réalisation : projet de convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier (EPF)
  • DELIB2020-11-11 Bilan de la concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier des Pins
  • DELIB2020-11-12 RECOLAG : Avenant n° 1 à la convention de collaboration à des fins de recherche
  • DELi B2020-11-13 Sous-traité d’exploitation de plages : Avenant à la convention
  • DELIB2020-11-14 Création d’une copropriété sur parcelle BE n°96 et vente du Lot n° 2 par YW INVEST à la Coopérative La Graulenne
  • DELIB2020-11-15 Compétence en matière de PLU – Communauté de Communes
  • DELIB2020-11-16 Nettoiement de la voirie : convention entre la Commune de Le Grau du Roi et la Régie autonome du
  • Port de plaisance de Port Camargue
  • DELIB2020-11-17 Association Syndicale Autorisée (ASA) chemin de Terre Neuve: subvention équipement
  • DELIB2020-11-18 ENEDIS : maîtrise des dépenses de consommations de l’éclairage public
  • DELIB2020-11 -19 Accord-cadre de services à bons de commande n°2019-07-MAC-074 « Maintenance de l’éclairage public et sportif » – Avenant technique n°1
  • DELIB2020 -11-20 Service « Droit des sols » : contrat de maintenance avec GFI Informatique (ancienne Géosphère)
  • DELIB2020-11 -21 Occupation du domaine public – Budget commune/ Terrasses : tarifs 2021
  • DELIB2020 -11-22 Occupation du domaine public – Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage: tarifs 2021
  • DELIB2020-11-23 Occupation du domaine public – Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-24 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxis : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-25 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2021
  • DELIB2020-11 -26 Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-27 Occupation du domaine public – Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-28 Occupation du domaine public – Budget commune/Télescopes : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-29 Occupation du domaine public – Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-30 Occupation du domaine public – Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-31 Occupation du domaine public – Budget commune/ Totems : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-32 Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-33 Occupation du domaine public – Budget commune/ Horodateurs : tarifs 2021
  • DELIB2020 -11-34 Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-35 Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif/ Parking Saint Vincent : tarifs 2021
  • DELIB2020-11-36 Personnel communal: avenant à la mise à disposition d’Erik SAVARIN
  • DELIB2020-11-37 Indemnités de fonction des Elus : ajustements
  • DELIB2020-11 -38 Déplacements accomplis par les Elu(es) de la ville dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation – Modalités de prise de charge
  • DELIB2020-11-39 Subventions 2020 aux associations : conventions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer
  • INFORMATION Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) : surveillance des plages aménagées – Convention
  • INFORMATION Association de Paintball : RiNo – Demande de dons de plaques en bois

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