Conseil Municipal du 26 septembre 2018


1.      Décision modificative de crédits n°2 Budget Principal de la Commune

Pour

2.      Ajustement de l’actif

Pour

3.      Subvention équipement à l’ASA Terre Neuve

Pour

4.       Formalisation de la cession à l’Hôtel Résidence de Camargue

Abstention

5.       Avis des Personnes Publiques Associées sur la révision du SCoT Agglomération du Pays de l’Or

Pour

6.       Locaposte : convention de mise à disposition d’un local destiné à l’utilisation d’un GAB-DAB Centre Commercial Camargue 2000

Pour

7.       Convention relative à la pose d’un récepteur de télé relevé Suez sur le toit d’un immeuble communal

Pour

8.       Marché public de services n°2015-03-MS-12 « Transports scolaires des enfants des Ecoles maternelles et élémentaires et du personnel scolaire et périscolaire ». Avenant technique n°2 : Arrêt supplémentaire lotissement « Les Orchidées »

Pour

9.       Convention de groupement de commandes relative à la mise en concurrence au titre des services de télécommunications entre la Commune de Le Grau du Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dont l’EHPAD Résidence Saint Vincent

Pour

10.   Accord-cadre de Mandats de maîtrise d’ouvrage pour le projet urbain « Ecoquartier Méditerranéen de Le Grau du Roi »

Abstention

11.   Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme de Le Grau du Roi Port Camargue

Pour

12.   Création du service démocratie citoyenne

Pour

13.   Nomination délégués Etablissement Public Territorial Bassin Vidourle (EPTB)

Pour

14.   Subvention athlète

Pour

Répondre

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l'aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s