Regarder la lune mais en gardant les pieds sur terre

budget

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Le dernier Conseil Municipal a été notamment marqué par l’approbation des comptes 2018 et le vote du budget primitif. Après un examen approfondi des éléments comptables fournis par les services municipaux, Le Cercle du Grau a estimé que le budget 2019, même s’il manque d’ambition pour notre commune, même s’il aurait pu davantage prendre en compte le pouvoir d’achat des Graulens, même si certains choix fleurent bon l’année pré-électorale, ce budget semble malgré tout sincère. C’est pour cela que Le Cercle du Grau a souhaité voter favorablement, dans une réflexion constructive et sans esprit partisan (lire la déclaration : Quand Le Cercle du Grau regarde la lune).

Lors de l’évocation des attributions de subventions aux associations, également inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2019, Le Cercle du Grau a demandé à ce que soit reconsidéré le montant de la subvention de la Société Nationale de Sauvetage en Mer du Grau du Roi. Il a souhaité alerter l’équipe municipale sur la situation financière délicate de cette association qui assure la sécurité des marins et plaisanciers, et dont l’utilité publique n’est plus à démontrer à la différence d’autres qui bénéficient de subventions parfois disproportionnées par rapport au nombre d’adhérents et à l’intérêt général qu’elles revêtent. La SNSM doit faire face, aujourd’hui, à une facture d’un montant de 15 000 € pour la révision de son embarcation de sauvetage ; une facture que la subvention municipale de 4 100 € est loin de pouvoir couvrir. Mais le fonctionnement de la SNSM doit être l’affaire de tous et de toutes les collectivités, et tout particulièrement celle du Conseil Départemental du Gard. Le Cercle du Grau ne doute pas que son Président sera sensible à cette situation…

Concernant la fameuse affaire des « photocopieurs de l’Office de Tourisme » qui depuis 5 ans revient régulièrement dans les délibérations, Le Cercle du Grau a voté contre la provision de charges de 550 000 € pour contentieux. Rappelons qu’en novembre 2013, le Président de l’Office de Tourisme et Maire-Adjoint en charge du tourisme de la précédente mandature, a signé un contrat pour la simple location de deux photocopieurs, engageant l’Office du Tourisme jusqu’en 2022 pour un montant global de 576 000 €. Au-delà de l’invraisemblable litige commercial et du manque de discernement des personnes ayant contracté cet engagement de plus d’un demi-million d’euros, Le Cercle du Grau souhaite aujourd’hui que la Municipalité envisage un recours pour déterminer la responsabilité du (ou des) signataire(s) de ce contrat hasardeux. Vu le montant exorbitant, il ne s’agit plus d’un simple petit caillou dans la chaussure… !

Le 4 avril 2019

Conseil Municipal du 27 mars 2019

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (190327_ODJ)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (190327_PV)

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Déclaration Conseil Municipal du 27 mars 2019 : 

Quand Le Cercle du Grau regarde la lune…


Contrariant le proverbe « Quand le sage montre la lune, l’idiot regarde le doigt », Le Cercle du Grau préfère ce soir regarder la lune.

Monsieur le Maire, vous avez pris soin cette année de fournir aux élus de l’opposition une colonne « commentaires » pour prouver votre bonne foi et votre bonne volonté dans la présentation de votre budget prévisionnel. Nous vous en remercions, vous, mais aussi, et surtout, les services municipaux. Malgré tout, ce budget 2019 est à l’image de tous les budgets présentés en année pré-électorale : aseptisé, clinique, sans aspérité mais, parce que, ce soir, je préfère regarder la lune, je le croirai sincère.

Parmi les points qu’on peut regretter, c’est que rien n’ait été imaginé pour augmenter le pouvoir d’achat des Graulens, de tous les Graulens, pas seulement celui de ceux qui stationnent leur véhicule dans le centre-ville avec la demi-mesure que vous avez prise le mois dernier pour réduire la carte d’abonnement.

Vous annoncez qu’il n’y aura pas de hausse des taux de la fiscalité locale mais la simple augmentation de l’assiette, voulue par l’Etat, conduit forcément à une augmentation. Et parce que ce soir je regarde la lune, j’aurais aimé que vous alliez plus loin en proposant une réduction de 2,2% de la fiscalité locale qui aurait, réellement, fait baisser les impôts des Graulens.

Quand on connait la situation exsangue de certains de nos concitoyens et la situation générale en France, et parce que ce soir, je regarde la lune, je regrette votre manque d’audace pour votre dernier budget.

Par ailleurs, pourquoi jouer les entremetteurs avec des promoteurs immobiliers pour bâtir à la va-vite l’îlot-test d’un écoquartier dont personne ne comprend les contours ni même la finalité plutôt que de tenter de redonner un peu de pouvoir d’achat aux Graulennes et aux Graulens ?

Alors parce que ce soir je regarde la lune, et pour démontrer que Le Cercle du Grau continue à œuvrer dans un esprit positif et constructif et parce que je sais reconnaître les efforts de gestion réalisés dont je me réjouis pour la Commune, je voterai, une fois n’est pas coutume, pour votre budget 2019.

Le 28 mars 2019


Positions, remarques et interventions du Cercle du Grau :


N’ayant pas participé au vote du budget en 2018, Le Cercle du Grau s’est abstenu sur les délibérations de 1 à 11 incluse.

1- Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Principal de la Commune

Abstention

2- Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Annexe Domaine Locatif

Abstention

3- Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget ODAS Régie

Abstention

4- Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Régie Service Urbains (RSU)

Abstention

5- Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2018 – Budget Chambre Funéraire

Abstention

6- Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2018 – Budget Principal de la Commune

Abstention

7- Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2018 – Budget Annexe Domaine Locatif

Abstention

8- Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2018 – Budget ODAS Régie

Abstention

9- Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2018 – Régie Service Urbains (RSU)

Abstention

11- Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2018 – Budget Chambre Funéraire

Abstention

12- Compte administratif 2018 – Résultats consolidés

Pas de vote

13- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget principal de la Commune

Pour 

14- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget annexe Domaine Locatif

Pour

15- Versement subvention d’exploitation 2019 – Budget annexe Domaine Locatif

Pour

16- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget annexe ODAS

Pour

17- Versement subvention d’exploitation 2019 – Budget annexe ODAS

Pour

18- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget Régie Services Urbains (RSU)

Pour

19- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget Chambre Funéraire

Pour

20- Versement subvention d’exploitation 2019 – Budget Chambre Funéraire

Pour

21- Vote du budget primitif – Exercice 2019 – Budget annexe Port de Pêche

Pour

22- Versement subvention d’exploitation 2019 – Budget annexe Port de Pêche

Pour

23- Reversement du budget annexe Régie Services Urbains sur le budget principal BP 2019

Pour

24- Vote des taux communaux 2019 des impôts locaux

Maintenir les taux, c’est bien mais une réduction de 2,2% de l’assiette aurait permis une véritable baisse des impôts locaux et aurait permis de redonner un peu de pouvoir d’achat aux Graulennes et aux Graulens.

Abstention

25- Versement subvention 2019 CCAS

Pour

26 – Versement subvention 2019 SEM Le Grau du Roi Développement

Pour

27- Versement subvention 2019 aux Associations

  • Pour quelles raisons les Associations de Parents d’Elèves baissent cette année ?
  • Pour quelle raison une subvention passe t’elle de 900 à 2900 € ?
  • Compte-tenu de ces fluctuations, et de l’augmentation de subventions accordées à certaines associations, n’aurait-il pas été envisageable que la SNSM bénéficie, elle-aussi, d’une augmentation au regard des missions de service public qu’elle rend et sur lesquelles chacun est unanime ?

Pour

28- Constitution d’une provision pour risque contentieux – Budget commune : contrat copieurs OTSI

Au-delà du litige commercial, la Municipalité envisage-t’elle un recours au Tribunal d’Instance pour désigner les responsables, signataires de ces contrats hasardeux ?

Contre

29- Constitution d’une provision pour risque contentieux – Budget commune : EID – Répartition participation Démoustication

Pour

30- Créances éteintes

Pour

31- Prélèvement Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV)

Pour

32- Marché public de travaux n°2018-05-MTX-052 « Travaux de renaturation et de valorisation de l’ancien hôpital du Grau du Roi » Lot n°1 : Démolitions/Terrassements – Avenant augmentant de plus de 5% le montant du marché.

Pour

33- Location d’un local commercial Centre Commercial 2000

Pour

34- Application d’un droit des sols – Convention financière de mutualisation avec la Commune de Saint Laurent d’Aigouze

Pour

35- Conservatoire du Littoral – Soutien 2018 du Conservatoire des espaces du Languedoc-Roussillon (CEN LR)

Pour

36- Personnel communal : rémunération du personnel saisonnier

Pour

37- Personnel communal : mise en place de recours à des emplois de vacataires

Pour

Un vote 2018 sans débat pour un budget sans éclat !  

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Le 28 mars, par solidarité avec les autres groupes d’opposition, Le Cercle du Grau a quitté le Conseil Municipal pour des raisons d’irrégularités dans les procédures relatives au vote du budget 2018 de la commune. Ce départ ne change en rien ses positions du Cercle du Grau sur son analyse du budget 2018.

Les budgets se suivent et se ressemblent. Cette année encore et comme l’année dernière, Le Cercle du Grau aurait choisi de s’abstenir sur le vote du budget, accordant une certaine indulgence mais sans pour autant signer un chèque en blanc à la Municipalité.

Une abstention assortie de recommandations en matière d’économie à réaliser principalement sur les charges à caractère général : plus de 7% d’augmentation prévue en 2018, sans compter les 64% d’augmentation sur les frais d’affranchissement qui auraient bien mérité une explication.

Une abstention aussi accompagnée d’alertes sur le recours exponentiel à des prestataires extérieurs.

Une abstention souvent motivée par le manque de vigilance de la part de l’équipe dirigeante quant à l’attribution de certaines subventions.

Pour 2018, même si des efforts ont été réalisés sur certains postes, Le Cercle du Grau dont l’attitude se veut malgré tout constructive, se serait abstenu sur le vote du Budget, estimant anormale la sous-évaluation de certaines recettes qui permettront à la Municipalité d’arborer un satisfecit béat lors de la présentation des comptes 2018 en nous expliquant que les recettes ont largement dépassé les espérances.

Mais, c’est à propos de la subvention accordée au CCAS que Le Cercle du Grau aurait une nouvelle fois réagi. Une augmentation de 11% cette année, et de 64% depuis l’arrivée aux affaires de la nouvelle équipe municipale en 2014. Le CCAS en plus d’être un « état dans l’état » avec sa propre organisation est aujourd’hui un véritable « tonneau des Danaïdes » dans lequel l’argent public est déversé sans fin. La fin des emplois aidés aurait pourtant dû être anticipée et largement compensée grâce au budget des activités périscolaires abandonnées en 2017 mais dont les 100.000 € ont été soigneusement re-ventilés par la Direction du CCAS sans repasser par la case « Conseil Municipal » ! Le Cercle du Grau aurait donc voté résolument contre cette subvention tant que l’audit social et financier qu’il réclame depuis mai 2016 ne serait pas engagé sérieusement. Et ce n’est pas le rapport d’activités transmis à la veille du Conseil Municipal qui aurait suffi à apaiser ses craintes sur cette gestion nébuleuse.

Enfin, concernant la section Investissements, même si Le Cercle du Grau est très favorable aux nécessaires travaux de voirie qui vont représenter cette année plus de 55% d’augmentation, il s’alarme en revanche de l’explosion des frais d’études qui passent de 286 000 € à 639 000 €, cette année.

En résumé, déjà pressenti lors du débat d’orientation, ce prochain exercice budgétaire marque le début des grandes manœuvres pré-électorales : l’abstention aurait demeuré encore cette année la plus sage des positions pour Le Cercle du Grau qui reste très vigilant.

Le 29 mars 2018

Budget : Le changement n’est toujours pas pour maintenant !

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C’est «sans fleur ni couronne » que nous « enterrerons » l’exercice 2017 car cette gestion « d’(apparent) bon père de famille » ne révèle toujours aucune (ré)-orientation majeure pour contribuer au développement et au rayonnement de la Commune.

A mi-mandat, et ce, malgré les alertes et recommandation du Cercle du Grau, aucun effort de gestion n’a été opéré : les charges générales en constante augmentation plombent toujours le budget de la Commune. Avec une hausse des dépenses de fonctionnement de 42% depuis 2014 et de seulement 20% des dépenses d’investissement, la majorité municipale s’enlise dans la gestion du quotidien. Apparemment, traumatisée par la dette qu’elle a découverte en arrivant aux affaires, la Municipalité n’envisage plus aucun recours à l’emprunt jusqu’en 2020, préférant consommer les réserves financières, issues notamment des ventes du patrimoine municipal.

Avec une augmentation continue des charges de personnel (+10% sur les 3 dernières années), une subvention au CCAS, chaque année en hausse grâce à de fins tours de passe-passe, des budgets peu ou mal maîtrisés pour de prétendus « grands travaux » financés à grands coups d’avenants, (Esplanade de la Mer, Quai du 19 mars, renaturation du CHU…), il n’est de salut pour la municipalité que d’avoir recours à une fiscalité matraquante (+15% d’augmentation des taxes foncières et d’habitation depuis 2014) et à des taxes en tous genres (stationnement, location du domaine public…) qui représentent une augmentation de 32% depuis 2014, pour équilibrer un budget qui n’est toujours pas à la hauteur d’une commune comme Le Grau du Roi.

Ce n’est pas non plus avec une subvention stagnant, d’année en année, à 650.000 € pour l’Office de Tourisme (intégrée à la SEM Le Grau du Roi Développement avec le camping de l’Espiguette) que la majorité qui a choisi (à raison) de conserver les missions de promotion touristique dans le giron municipal, participera au développement de l’activité et de l’attractivité touristiques de notre territoire.

Mais Le Cercle du Grau subodore un revirement de situation pour les trois prochains budgets, notamment sur la section investissements où on observe une augmentation de l’investissement pour la requalification urbaine à hauteur de 42% entre 2018 et 2020. Même si l’éco-quartier plombera durablement ce poste budgétaire (7,3 millions d’euros), il ne serait pas surprenant que la perspective de l’échéance électorale incite Monsieur le Maire à engager, enfin, les travaux de voirie structurants nécessaires pour la Ville et pour le bien-être de ses résidents.

Lire le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2018

Le 1er février 2018

Un budget 2017 sans « trapio »

Les comptes 2016 reflètent ce que Le Cercle du Grau avait annoncé en mars 2016 : « un budget sans projet et sans ambition ». Même si cette remarque avait fait grincer les dents de quelques uns dans la majorité municipale, Le Grau du Roi ne peut se satisfaire seulement d’une gestion de (presque) bon père de famille pour « relever le défi de la vie permanente et du tourisme à l’année ».

En 2017, le budget manque tout autant de « trapio » et d’envergure que les années précédentes ! Un budget en augmentation de 13,5% construit sur les produits de la vente du patrimoine municipal, une hausse des recettes sur les parkings, une augmentation du poste « impôts et taxes » de 3,98% mais pour financer quels projets ? Des frais d’honoraires exorbitants parce qu’il est plus simple de payer et faire travailler des entreprises extérieures plutôt que d’essayer de manager des agents communaux ? Des frais d’études pour des projets qui ne voient jamais le jour ? Des subventions en hausse en faveur de certaines associations de la Commune en cette année électorale…

Cette année encore, Le Cercle du Grau s’est abstenu sur le vote du budget primitif, créditant Monsieur le Maire d’un « C » sur son « carnet de notes » avec la mention « peut mieux faire pour l’avenir de notre Commune ».

Le 6 avril 2017

« Peut mieux faire pour l’avenir de notre commune : C »

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A la lecture des comptes administratifs 2016, « C » est la note que l’on pourrait adresser à Monsieur le Maire pour la gestion de la Commune même si Le Cercle du Grau a constaté avec plaisir que certains postes de dépenses de fonctionnement avaient effectivement subi de réelles économies.

Les dépenses d’eau et d’assainissement ont baissé de plus de 52.000 €, mais c’est oublier qu’en 2015 elles avaient explosé par rapport à l’année précédente. Il en va de même pour les dépenses d’électricité qui baissent de 10% en 2016 mais qui restent cependant 15 % supérieures au budget 2015. En trois ans de mandat l’équipe municipale aurait pu, comme bon nombre de communes françaises, investir dans  des solutions techniques permettant de réduire considérablement ces dépenses.

D’autres postes ont également fait l’objet de sérieuses économies mais était-il judicieux de réduire de 36% les dépenses d’entretien de voiries et de réseaux quand on voit l’état de certaines rues et places de notre Commune, d’autant qu’il restait plus de 130.000 € dans les caisses à la fin de l’année 2016 ?

Les dépenses pour les festivités ont baissé, elles-aussi de près de 10%  l’année dernière (passant de 544.930 € en 2015 à 481.845 € en 2016). Etait-ce la remarque facétieuse du Cercle du Grau sur le coût des « petits fours » l’année dernière qui a incité la Mairie à réduire ce poste mais là encore, est-ce un choix pertinent de diminuer la part consacrée aux festivités dans la ville et tout particulièrement hors saison ? Il est tellement plus arrangeant de laisser le soin à de courageuses associations de commerçants de tenter d’animer Le Grau du Roi tout au long de l’année, même si elles aussi commencent à se lasser.

Malheureusement, la plupart de ces économies impactent directement le dynamisme de notre ville et la qualité de vie de ses habitants. Des postes pour lesquels le budget aurait pu être augmenté et consommé. Un début d’intention y était et c’est ce que Le Cercle du Grau a tenu à saluer.

Cela étant, ces économies de bout de chandelle masquent l’incapacité ou le manque de volonté de la part de la Municipalité à faire de réelles économies sur d’autres postes beaucoup plus importants.

Les frais de personnels continuent de progresser entre 2015 et 2016, notamment par l’absence, depuis 3 ans de restructuration des services communaux afin de leur confier davantage de missions et ainsi réduire les dépenses liées aux prestations extérieures qui, elles, continuent de progresser.

Les achats de prestations de services sont passés de 229.934 € en 2015 à 254.534 € en 2016, soit une augmentation de 10 %. Les contrats de prestations de service sont passés 1.555.749 € en 2015 à 1.629.988 € en 2016, soit une augmentation de près de 75.000 € ! Parmi ces prestations de services, ne citons que :

•    1,37 million d’euros pour le nettoyage des rues,
•    62.000 € pour le nettoyage des sanisettes,
•    26.000 € pour le désherbage de la voirie,
•    47.300 € pour l’élagage.

Des dizaines de milliers d’euros auraient pu être ainsi économisés avec une réorganisation effective des services communaux engagée depuis trois ans. La majeure partie de ces tâches aurait pu leur être confiée avec la possibilité de recruter des agents en CDI pour les accomplir. C’est d’ailleurs, cette solution qui a été retenue au Camping de l’Espiguette où le recours à des sociétés extérieures pour les travaux d’entretien a été abandonné et a permis la création de quatre postes en CDI. Pourquoi ce qui semble fonctionner à la SEM Le Grau du Roi Développement ne pourrait-il pas être appliqué à la Mairie ?

Des milliers d’euros auraient pu également être économisés si certains contrats avaient été mieux négociés ! Ne citons qu’un seul exemple, anecdotique dans le budget global de la commune mais tellement significatif : 8.112 € par payé pour l’hébergement des comptes de messagerie de la commune par une société composée de 2 personnes basée à Aigues-Vives, au capital de 15.000 €, créée il y a tout juste 2 ans qui n’a certainement ni la structure ni la capacité financière pour disposer de tous les moyens techniques capables de concurrencer les professionnels du secteur. Curieux, Le Cercle du Grau a demandé un devis au n° 1 de l’hébergement en France, une société ayant plus de 25 ans d’expérience, hébergeant plusieurs entreprises du CAC 40 et garantissant une sécurité et une disponibilité des données à 99,99 % : coût de l’hébergement pour 500 adresses e-mail : 1.992 € / an, soit 4 fois moins cher que le prestataire « amateur » !

Le Cercle du Grau, soucieux d’être constructif sans être naïf sur cette apparente « gestion en bon père de famille », a salué les efforts consentis en 2016 mais s’est abstenu sur le vote du budget 2017, estimant une nouvelle fois son manque d’ambition et d’envergure.

Le 6 avril 2017