Conseil Municipal du 19 décembre 2018


1.       Taxes et produits irrécouvrables : demandes d’admission en non-valeur sur le budqet principal

Abstention

2.       Décision modificative de crédits n°1 : budget ODAS 

POUR

3.       Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budqet primitif 2019

Abstention

4.       Procédure de la Concession de service public pour l’exploitation de la chambre funéraire municipale : principe du lancement de la procédure

POUR

5.       Concession de service public : exploitation et gestion de la chambre funéraire municipale: désignation de la Commission d’ouverture des plis 

POUR

6.       Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Messieurs Christophe CAMBOULIVES et Olivier JAMANN 

POUR

7.       Marché public de services n’2018-07-MSV-077 « Prestations de nettoiement de la voirie communale/Propreté urbaine »

POUR

8.       Marché N°2015-ECL « Entretien et maintenance des foyers lumineux et des installations d’éclairage public» : Avenant technique N°2

POUR

9.       Occupation du domaine public – Budget commune/Terrasses : tarifs 2019 

POUR

10.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Ventes ambulantes sur la plage : tarifs 2019

POUR

11.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Manèges, jeux d’enfants et autres structures : tarifs 2019 

POUR

12.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Taxis : tarifs 2019 

POUR

13.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés nocturnes : tarifs 2019

POUR

14.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Marchés communaux : tarifs 2019

POUR

15.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Vide grenier municipal : tarifs 2019 

POUR

16.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Artistes créateurs : tarifs 2019 

POUR

17.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Petit train touristique et navette Baronnets : tarifs 2019 

POUR

18.   Occupation du domaine public – Budget commune/Télescopes : tarifs 2019 

POUR

19.   Occupation du domaine public – Budget commune/ Pass’graulen et Pass’graulen hyper-centre : tarifs 2019 

POUR

20.   Occupation du domaine public – Budget commune/Totems: tarifs 2019 

POUR

21.   Occupation du domaine public – Budget commune/Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2019

POUR

22.   Occupation du domaine public – Budget commune/Horodateurs : tarifs 2019·    

Contre

23.   Occupation du domaine public – Budget annexe réseau service urbain RSU/Stationnements payants parkings fermés : tarifs 2019 

POUR

24.   Occupation du domaine public – Budget annexe Domaine locatif. / Parking Saint Vincent : tarifs 2019 

POUR

25.   Projet « Quelle ville souhaitez-vous ? Ensemble, construisons un territoire d’implication et de dialogue citoyens / Convention de partenariat avec l’université de Nîmes 

POUR

26.   Cinéma VOG : subvention 

POUR

27.   Personnel communal : création et suppression de postes

POUR

28.   Personnel communal : Stagiaires au sein de la collectivité : instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur: durée stage supérieur ou égale à 2 mois

POUR

29.   Personnel communal : allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans

POUR

30.   Personnel communal prolongation de 2 ans de la mise à disposition de M. Erik SAVARIN

Abstention

Un commentaire sur “Conseil Municipal du 19 décembre 2018

  1. A voir l’ordre du jour tout semble allez de mieux en mieux dans la cohabitation … C’est étrange, pas de vagues, pas de divergences .

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