Conseil Municipal du 31 juillet 2019

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (190731_ODJ)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (190731_PV)

01 – Demande d’admissions en non valeurs sur le budget principal

POUR

02 – Sortie d’inventaire

POUR

03 – Redevance EHPAD

POUR

04 – Communauté de Communes « Terres de Camargue » : Commission Locale des Charges (CLECT) : Rapport sur l’évaluation des charges nettes transférées

POUR

05 – Programmation activité école de voile pour l’année 2019 avec l’UCPA et la SNGRPC : Convention de financement entre la commune de Le Grau du Roi et la régie de Port Camargue

POUR

06 – SOCOMAP : Convention d’occupation du domaine public portuaire

POUR

07 – Marché public de travaux n°2018-06-MTX-060 « Travaux de restauration et de valorisation de l’ancien phare de Le Grau du Roi ». Divers lots : n°1, 3, 4 et 6 – Avenants augmentant de plus de 5% le montant des marchés

POUR

08 – Marché public de services n°2019-05-MSV-043 « Transport scolaire des enfants des écoles maternelles et élémentaire et du personnel scolaire et périscolaire »

POUR

09 – Valorisation écotouristique du phare de l’Espiguette: Protocole d’accord transactionnel

POUR

10 – Horaires saisonniers Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)

POUR

11 – Application du droit de propriété pour acquisition des parts de la propriété de l’Etat Maison de la Mer

POUR

12 – RECOLAG : Convention de collaboration à des fins de recherche

POUR

13 – Renouvellement de la convention de mise à disposition du bâtiment public Villa Parry pour l’Office de tourisme

ABSTENTION

14 – Eclairage public rue Victor Granier : Dissimulation du réseau électrique – Convention avec le SMEG

Abstention en raison du désaccord sur ces aménagements dont Le Cercle du Grau ne partage pas le caractère prioritaire.

ABSTENTION

15 – Espace Jean-Pierre CASSEL – Saison théâtrale 2018/2019 : Tarifs

Une remarque : Le Cercle du Grau s’étonne que ces tarifs n’aient pas été discutés préalablement en commission comme cela devrait être le cas.

Deux questions  : Quel est le montant du cachet de Patrick Bosso ? Quelle est la date du spectacle « Quand sème le vent » : 19 avril 2020 ou 12 octobre 2019 comme annoncée dans la liste des décisions municipales (10-07-30) ?

ABSTENTION

16 – Subventions à des athlètes

Pourquoi cette différence de subvention entre ces deux athlètes ? Le Cercle du Grau souhaite obtenir le barème des subventions.

POUR

Le 1er août 2019

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