Conseil Municipal du 25 juillet 2018

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (180725_ODJ)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (180725_PV_CM)

1. Fonds national de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPCI) répartition du prélèvement et /ou du versement entre l’EPCI et les communes membres

POUR

2. Prélèvement de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV)

POUR

3. Cité des pêcheurs/ancien phare : actualisation du plan de financement

POUR

4. Travaux de restauration et valorisation de l’ancien phare – Marché public de travaux n° 2018-06-MTX-060

POUR

5. Contrat Grand site Occitanie « Aigues-Mortes Camargue gardoise » : adhésion de la commune

POUR

6. Renaturation du terrain de l’ancien hôpital : plan de financement prévisionnel et demande de subvention

POUR

7. Convention d’accompagnement technique avec le CEN-LR relative aux suivis écologiques avant et après les travaux de déconstruction de l’ancien hôpital et de renaturation de l’écosystème dunaire

POUR

8. Travaux de renaturation et de valorisation de l’ancien hôpital – Marché public de travaux n° 2018-05-MTX-052

POUR

9. Réhabilitation et valorisation culturelle et économique du phare de !’Espiguette : plan de financement prévisionnel et demande de subvention

POUR

10. S.E.M. Le Grau-du-Roi développement: modification des statuts

POUR

11. Plan local d’urbanisme de la ville des Saintes-Maries de la Mer – Projet d’arrêté : avis de la commune

POUR

12. Espace Jean-Pierre Cassel – Saison théâtrale 2018/2019 : tarifs

ABSTENTION

13. Personnel communal – Avancement de grade 2018 : création et suppression de postes

POUR

14. Le Souvenir français : adhésion de la commune

POUR

15. Lotissement « Les orchidées » : dénomination d’une voie

POUR

16. Octroi de subvention à des athlètes (kayak – freestyle discipline)

POUR

17. Coopérative scolaire de l’école maternelle Tabarly – subvention de fonctionnement

POUR

Répondre

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l'aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s