- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget principal commune
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe domaine locatif
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe ODAS régie
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe régie services urbains (RSU)
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe chambre funéraire
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe port de pêche
- Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe Ecoquartier impôts locaux – taux d’imposition 2025
- Compte financier unique 2024 – résultats consolidés
- Impôts locaux – taux d’imposition 2025
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal commune
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe domaine locatif
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe ODAS
- Versement subvention d’exploitation 2025 – budget annexe ODAS
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe régie services urbains (RSU)
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe chambre funéraire
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe port de pêche
- Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe Ecoquartier
- Versement subvention 2025 CCAS
- Versement subvention 2025 SPL Le Grau du Roi Développement (office de tourisme)
- Versement subventions 2025 aux associations et divers
- Subvention d’équipement : jeune lance graulenne
- Subvention d’équipement : comité départemental des pêches
- Subvention exceptionnelle : athlète
- SOS Méditérranée : demande de subvention
- Demande de subvention au titre des amendes de police pour des projets de mise en place d’un service de transport urbain et de mise en sécurité de traversées piétonnes et cyclistes
- Union du Gard des délégués départementaux de l’éducation nationale : demande de subvention
- Nouvelle tarification de l’usage du stand de tir pour les services de l’Etat
- Occupation du domaine public : gestion des terrasses
- Programme local de l’habitat (PLH)
- Projet de création de la ZAC Ecoquartier sur le territoire de la commune du Grau du Roi – définition des objectifs poursuivis et approbation des modalités de la concertation
- Consultation relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Nîmes
- Convention de groupement de commandes pour l’entretien du bâtiment partagé accueillant la salle Agora et la médiathèque intercommunale E. Hemingway ainsi que d’autres sites communautaires
- Indemnisation de Madame Valérie Berthon pour les dommages subis le 02/09/2024 à Le Grau du Roi non pris en charge par l’assurance « responsabilité civile » de la commune
- Convention tripartite pour l’exercice de la fonction de représentant(e) territorial(e) des gardes et agents du littoral auprès du conservatoire du littoral
- Convention de partenariat entre la fondation de la mer, la fondation ECOALF et la commune de Le Grau du Roi
- Mission d’assistance pour la programmation d’un nouveau cimetière
- Dénomination parvis Abbé Anvesio
- Personnel communal : créations, vacances et supressions de postes
- Recrutement enseignant «activité physique adaptée et santé »
- Ajustements RIFSEEP
- Proposition instauration nouveau régime indemnitaire : filière police municipale
- Régime indemnitaire : précisions sur les modalités d’attribution du CIA
- Rapport annuel relatif aux recours sur les forfaits de post stationnement de l’année 2024
- Collecte expérimentale du carton et des polystyrènes en centre-ville

Laisser un commentaire