Conseil Municipal du 26 mars 2025

  1. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget principal commune
  2. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe domaine locatif
  3. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe ODAS régie
  4. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe régie services urbains (RSU)
  5. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe chambre funéraire
  6. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe port de pêche
  7. Approbation du compte financier unique et affectation de résultats – exercice 2024 – budget annexe Ecoquartier impôts locaux – taux d’imposition 2025
  8. Compte financier unique 2024 – résultats consolidés
  9. Impôts locaux – taux d’imposition 2025
  10. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget principal commune
  11. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe domaine locatif
  12. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe ODAS
  13. Versement subvention d’exploitation 2025 – budget annexe ODAS
  14. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe régie services urbains (RSU)
  15. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe chambre funéraire
  16. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe port de pêche
  17. Vote du budget primitif – exercice 2025 – budget annexe Ecoquartier
  18. Versement subvention 2025 CCAS
  19. Versement subvention 2025 SPL Le Grau du Roi Développement (office de tourisme)
  20. Versement subventions 2025 aux associations et divers
  21. Subvention d’équipement : jeune lance graulenne
  22. Subvention d’équipement : comité départemental des pêches
  23. Subvention exceptionnelle : athlète
  24. SOS Méditérranée : demande de subvention
  25. Demande de subvention au titre des amendes de police pour des projets de mise en place d’un service de transport urbain et de mise en sécurité de traversées piétonnes et cyclistes
  26. Union du Gard des délégués départementaux de l’éducation nationale : demande de subvention
  27. Nouvelle tarification de l’usage du stand de tir pour les services de l’Etat
  28. Occupation du domaine public : gestion des terrasses
  29. Programme local de l’habitat (PLH)
  30. Projet de création de la ZAC Ecoquartier sur le territoire de la commune du Grau du Roi – définition des objectifs poursuivis et approbation des modalités de la concertation
  31. Consultation relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Nîmes
  32. Convention de groupement de commandes pour l’entretien du bâtiment partagé accueillant la salle Agora et la médiathèque intercommunale E. Hemingway ainsi que d’autres sites communautaires
  33. Indemnisation de Madame Valérie Berthon pour les dommages subis le 02/09/2024 à Le Grau du Roi non pris en charge par l’assurance « responsabilité civile » de la commune
  34. Convention tripartite pour l’exercice de la fonction de représentant(e) territorial(e) des gardes et agents du littoral auprès du conservatoire du littoral
  35. Convention de partenariat entre la fondation de la mer, la fondation ECOALF et la commune de Le Grau du Roi
  36. Mission d’assistance pour la programmation d’un nouveau cimetière
  37. Dénomination parvis Abbé Anvesio
  38. Personnel communal : créations, vacances et supressions de postes
  39. Recrutement enseignant «activité physique adaptée et santé »
  40. Ajustements RIFSEEP
  41. Proposition instauration nouveau régime indemnitaire : filière police municipale
  42. Régime indemnitaire : précisions sur les modalités d’attribution du CIA
  43. Rapport annuel relatif aux recours sur les forfaits de post stationnement de l’année 2024
  44. Collecte expérimentale du carton et des polystyrènes en centre-ville

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