Conseil Municipal du 30 septembre 2020

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal

  • Délibération 2020-09-01 – Créances éteintes – SAS R.L
  • Délibération 2020-09-02 – Créances éteintes – SASU VICOSA
  • Délibération 2020-09-03 – Décision modificative de crédits n° 1 – Budget Annexe RSU
  • Délibération 2020-09-04a – Compléments d’éxonération – Budget Annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-04b – Décision modificative de crédits n°2 – Budget Annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-05 – Décision modificative de crédits n°2 – Budget principal
  • Délibération 2020-09-06 – Complément de subvention au budget annexe Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-07 – Délégations accordées au Maire – Article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Ajustements
  • Délibération 2020-09-08 – Tarif redevance Occupation du Domaine Public pour la signalisation commerciale SICOM
  • Délibération 2020-09-09 – Commission Communale d’Accessibilité (C.C.A)
  • Délibération 2020-09-10 – Régie autonome du Port de Port-Camargue – Désignation des membres extra-municipaux devant siéger au Conseil d’administration
  • Délibération 2020-09-11 – SEM Le Grau du Roi développement : Désignation des administrateurs de la collectivité locale
  • Délibération 2020-09-12 – Commission intercommunale des impôts directs : Désignation des membres
  • Délibération 2020-09-13 – Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Délibération 2020-09-14 – Candidatures retenues suite à l’appel à candidatures pour la réalisation de deux maisons de santé – Centre-ville et Port-Camargue
  • Délibération 2020-09-15 – Cession Natiocréditbail à Lidl zone Port de Pêche
  • Délibération 2020-09-16 – Convention Port-Camargue – Dragage – Horodateurs – Vidéoprotection – Espaces publics communaux
  • Délibération 2020-09-17 – Compromis de vente des terrains projet îlot test de l’Ecoquartier méditerranéen à pitch promotion
  • Délibération 2020-09-18 – Relance de la phase de concertation préalable relative à l’évaluation environnementale de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU sur l’îlot test de l’écoquartier Méditerranéen
  • Délibération 2020-09-19 – Demande de M. NAVARRO de participation financière à la remise en fonctionnement de l’horloge ancienne Mairie Quai Colbert
  • Délibération 2020-09-20 – Cession droit au bail de la SCI JODA à la SCI La Rotonde
  • Délibération 2020-09-21 – Occupation du domaine public routier communal : redevance applicable aux opérateurs de téléphonie
  • Délibération 2020-09-22 – Convention de groupement de commandes relative à la mise en concurrence au titre de la location maintenance de photocopieurs entre la commune de Le Grau du Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dont l’EHPAD Résidence Saint-Vincent
  • Délibération 2020-09-23 – Recours à la centrale d’achat public UGAP (Union des groupements d’achat public) pour les besoins de la commune en gaz naturel – Gaz 6
  • Délibération 2020-09-24 – Avenant n°3 pour création de prix nouveaux et plus-values – Écoquartier Méditerranéen du Grau du Roi – Aménagement des espaces publics – Phase 1 : Travaux Granier – Pompidou – Îlot test – Lot n°2 : Éclairage – Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR / CITEOS SANTERNE CAMARGUE
  • Délibération 2020-09-25 – Convention avec la SEM Le Grau du Roi Développement pour l’occupation du toit du Palais des Sports
  • Délibération 2020-09-26 – Personnel communal : Création de poste au 1er octobre 2020
  • Délibération 2020-09-27 – Droit à la formation des élus
  • Délibération 2020-09-28 – Subvention Handi tennis Grau du Roi (Tennis club Grau du Roi)
  • Délibération 2020-09-29 – Cinéma Vog subvention : Convention
  • Délibération 2020-09-30 – Espace Jean-Pierre Cassel – Saison théâtrale 2020/2021 : Tarifs
  • Délibération 2020-09-31 – Ecole municipale de musique et de théâtre : Tarifs
  • Délibération 2020-09-32 – Tarifs location salles municipales et conditions d’attribution avec tarifs et conditions de mise à disposition du matériel municipal
  • Délibération 2020-09-33 – Tarifs Ligne et forme 2020-2021
  • Délibération 2020-09-34 – Stand de tir de l’Espiguette : Tarifs

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