28 mars 2018

  • Questions à l’ordre du jour du Conseil Municipal (180328_ODJ)
  • Compte-rendu du Conseil Municipal (180328_CM)
  • Positions, remarques et interventions du Cercle du Grau

Le 28 mars, par solidarité avec les autres groupes d’opposition, Le Cercle du Grau a quitté le Conseil Municipal pour des raisons d’irrégularités dans les procédures relatives au vote du budget 2018 de la commune. Ce départ ne change en rien ses positions du Cercle du Grau sur son analyse du budget 2018.

Question 1 – Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2017 – Budget Principal Commune

Question 2 – Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2017 – Budget Domaine Locatif

Question 3 – Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2017 – Budget ODAS Régie

Question 4 – Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2017 – Budget Régie Services Urbains

Question 5 – Approbation du Compte Administratif et affectation des résultats – Exercice 2017 – Budget Chambre Funéraire

Question 6 – Compte Administratif 2017 – Résultats consolidés

Question 7 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2017 : Budget Principal Commune

Question 8 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2017 : Budget Domaine Locatif

Question 9 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2017 : Budget ODAS

Question 10 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2017 : Budget Régie des Services Urbains

Question 11 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2017 : Budget Chambre funéraire

Question 12 – Transfert et sortie d’actif de la Résidence de Camargue du budget Domaine locatif sur le budget Principal (+ Capital Restant Dû)

Qu’est devenu le matériel (électro-ménager, mobiliers, cuisine professionnelle…) ?

Question 13 – Sortie de l’actif des hangars artisanaux (budget Domaine locatif)

Question 14 – Vote des taux communaux 2018 des impôts locaux

Question 15 – Versement subvention 2018 CCAS

Question 16 – Versement subvention 2018 SEM Grau du Roi Développement

Question 17 – Versement subvention 2018 aux associations

Que représente l’association “Tradition Marine Méditerranée qui se voit accorder une subvention de 5000€ cette année ? Compte-tenu de la mission de service public indéniable, il aurait été opportun de revoir à la hausse la subvention de la SNSM qui plafonne chaque année à 7000€.

Question 18 – Vote du budget primitif – exercice 2018 – Budget Domaine locatif

Question 19 – Versement subvention d’exploitation2018 : budget Domaine locatif

Question 20 – Vote du budget primitif – exercice 2018 – Budget ODAS

Question 21 – Versement subvention d’exploitation 2018 : budget ODAS

Question 22 – Vote du budget primitif – exercice 2018 – Budget Régie Services Urbains

Question 23 – Reversement 2018 du budget Régie Services Urbains sur le budget principal

Question 24 – Vote du budget primitif – exercice 2018 – Budget Chambre funéraire

Question 25 – Versement subvention d’exploitation 2018 : budget Chambre funéraire

Question 26 –  Vote du budget primitif – exercice 2018 – Budget principal Commun

Lire l’analyse du Budget 2018 : « Un vote 2018 sans débat pour un budget sans éclat !  » 

Question 27– Sorties de l’inventaire

Question 28 – Principe du lancement de la procédure de Concession de Service Public pour l’attribution des sous-traités d’exploitation des plages naturelles de la Commune

Quelle sera la composition de la Commission ? Quand sera-t-elle constituée ?

Question 29 – Lancement d’une campagne de mobilisation du mécénat populaire en faveur de l’ancien phare de la ville

Question 30 – Validation du Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles et demande de subvention

Question 31 – Communauté de communes Terre de Camargue – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : rapport sur l’évaluation des charges nettes transférées au titre des compétences zones d’activités, équipements sportifs, compétence GEMAPI, éclairage public

Question 32 – Personnel communal : RIFSEEP – Précisions sur les modalités de maintien à titre individuel du régime indemnitaire précédent

Question 33 – Personnel communal : création et suppression de postes

Question 34 – Personnel municipal : temps de travail des agents de la police municipale

Dans cette période où l’insécurité règne, la réduction du temps de travail des agents de la police municipale n’est pas concevable mais avez-vous calculé le recrutement d’effectifs complémentaires plutôt que d’avoir recours à des heures supplémentaires ?

Question 35 A et B AJOUTEE EN SEANCE – RIFSEEP – Ajustements et agents saisonniers