01. Produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs – Budget principal 02. Produits irrécouvrables – Admissions en non valeurs – Budget annexe domaine locatif 03. Créances éteintes 04. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 05. Décision modificative de crédits n°2 – Budget annexe port de pêche 06. Dotation aux... Lire la Suite →

Octroi d'une subvention d'équipement : Conservatoire du littoral Octroi d'un complément d'avance au budget annexe Écoquartier Reversement du budget Régie Services Urbains (RSU) sur le budget principal Annulation (exonération) titre de recette fourrière personne en situation précaire Décision Modificative de Crédits n°2 - Budget Principal Décision Modificative de Crédits n°1 - Budget annexe Domaine Locatif... Lire la Suite →

Présentation Bilan Activités 2023 SPL Le Grau du Roi Développement: Bilan activité 2023 SPL 30: Présentation de l'activité Gard fibre Projet de périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques - Avis de la Commune Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) S.N.C.F. Ligne Nîmes/Le Grau-du-Roi... Lire la Suite →

Créances éteintes Décision modificative de crédits n°1 - Budget Principal 2024 SIVOM des Communes littorales de la baie d'Aigues-Mortes - Participation financière SIVOM 2024 Taxe de séjour pour la commune : Tarification et application en 2025 Régie autonome du port de plaisance : redevance domaniale 2024 Société Publique Locale AREC : augmentation de capital Société... Lire la Suite →

Approbation du compte de gestion - Exercice 2023 - Budget principal commune Approbation du compte de gestion - Exercice 2023 - Budget annexe domaine locatif Approbation du compte de gestion - Exercice 2023 - Budget annexe ODAS régie Approbation du compte de gestion - Exercice 2023 - Budget annexe Régie Services Urbains (RSU) Approbation du... Lire la Suite →

 Rapport d'orientation budgétaire 2024 (ROB) Solde refacturation EHPAD 2023 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Abrivado des plages 2016 : Reversement des frais de justice à l'association des Manadiers Avis sur le rapport de l'IGEDD et du CGAAER, intitulé « L'adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge... Lire la Suite →

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal 2021-04b-01  Demande d'aide financière : Projet restauration écologique des milieux dunaires « La Janine, des Baronnets et de Terre Neuve » sur le site naturel protégé de l'Espiquette 2021-04b-02 Convention d'accompagnement technique relatif à l'aménagement de l'aire de stationnement Ponant Nord : Site... Lire la Suite →

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal DELIB2021-01-01 Rapport d'orientation budgétaire 2021 DELIB2021-01-02 Refacturation croisée CCAS / Mairie DELi 82021-01-03 Conservatoire du Littoral - Soutien 2020 du Conservatoire des espaces naturels DELIB2021-01-04 Participation citoyenne : Une nouvelle architecture DELIB2021-01-05 Chantier d'insertion convention avec l'association Le Passe Muraille DELIB2021-01-06 EN SAM... Lire la Suite →

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal DELIB2020-12-01 – Provisions annuelles pour financement du Compte Epargne Temps DELIB2020-12-02 – Provisions pour risque contentieux DELIB2020-12-03 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 – Provisions pour risque contentieux DELIB2020-12-04 – Décision modificative de crédits n°2... Lire la Suite →

Délibérations et décisions municipales inscrites à l’Ordre du Jour du Conseil Municipal (liste décisions et questions) DELIB2020-11-01 Produits irrécouvrables : admissions en non-valeurs DELIB2020-11-02 Provisions annuelles pour créances irrécouvrables DELIB2020-11-03 Société Brasserie Patio de la Mer : redevance 2020 DELIB2020-11-04 Régie autonome du Port de plaisance de Port Camargue : redevance domaniale 2020 DELIB2020-11-05 Reversement... Lire la Suite →