Conseil Municipal du 18 décembre 2024

01. Produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs – Budget principal

02. Produits irrécouvrables – Admissions en non valeurs – Budget annexe domaine locatif

03. Créances éteintes

04. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

05. Décision modificative de crédits n°2 – Budget annexe port de pêche

06. Dotation aux provisions pour risques contentieux – Budget annexe port de pêche

07. Association Syndicale libre Ernest Hemingway Agora (ASLEHA) : projet statut, désignation membres et budget

08. Port de pêche : tarifs 2025

09. Pontons commerciaux : tarifs 2025

10. Activités hors port de pêche : tarifs 2025

11. Activités hors port : appontements de l’amicale des plaisanciers graulens : tarifs 2025 pour les retraités

12. Port de pêche : ajustement des modalités d’AOT Pontons de plaisance

13. Modalités d’attribution des places de stationnement au parking Saint-Vincent et précisions concernant le parking réservé hypercentre

14. Approbation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Seaquarium

15. Modification statuts du Syndicat Mixte pour la Protection et la Gestion de la Camargue Gardoise

16. Opération coeur de ville : dispositif « mon beau rideau »

17. Exonération paiement redevance association commercants du Boucanet

18. Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols

19. Gestion de la Maison de Santé et des Services Rudy Forêt

20. Accord-cadre maîtrise d’ouvrage projet urbain – pilotage stratégique administratif et financier / spl 30 – clôtures de comptes (marché subséquent n°1)

21. Accord-cadre maîtrise d’ouvrage projet urbain – mise en oeuvre d’un pôle d’échange multimodal (pem) / spl 30 – clôtures de comptes (marché subséquent n°5)

22. Bateau le Lisieux : vote subvention équipement

23. Etude pour dissimulation du réseau électrique rues de la Poissonnerie et Rédarès – SMEG

24. Annule et remplace la délibération 2023-01-19 – réseau électrique rues de l’Aurore, de la Poissonnerie, de la Marne, Etienne Bonnèze, Alsace Lorraine, des Noailles et de la Rotonde – dissimulation du réseau électrique : convention avec le SMEG

25. Occupation du domaine public – Budget commune : manèges, jeux d’enfants et autres structures – tarifs 2025

26. Collège Irène Joliot Curie : demande de subvention exceptionnelle voyage pédagogique en Grèce

27. Atelier et chantier d’insertion de la Camargue Gardoise 2025 : avenant a la convention de partenariat avec l’association Passe Muraille

28. Désignation du Directeur de la Régie du port de plaisance de Port-Camargue

29. Modification de marché – Marché public de travaux n°2022-10-mtx-059 « marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la ville de Le Grau-du-Roi »

30. Marché public de services n°2024-10-msv-022 « assurances pour les besoins du groupement de commandes ville et CCAS (EHPAD inclus) pour les lots 1 à 3 et pour les besoins uniquement la ville pour le lot n°4

31. Accord-cadre de services a bons de commande n°2023-11-mac-027 « prestations de sécurité du Palais des Sports et du Théâtre par des agents de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP.) Et gardiennage des manifestations se déroulant sur le territoire et dans les bâtiments » – modifications de contrat / avenant

32. Rénovation urbaine – Aménagement des espaces publics des allées de la gare – Marché n°spl30-026f-11 / modifications de contrat (avenants) – lot n°1 – vrd et mobiliers / avenant n°1 – lot n°2 – éclairage et équipements / avenant n°1 – lot n°3 – espaces verts et plantations / avenant n°1

33. Délégations accordées au Maire – article l 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – ajustements

34. Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard

35. Recrutement d’un chargé de mission « commerce »

36. Tarification de la salle Agora

37. Emploi service civique au service des sports « l’héritage des Jeux 2024 »

38. Mandat spécial pour Robert Gourdel à l’occasion du Festival de Comédie de Liège

39. Régularisation subvention exceptionnelle Guyl’Dance

40. Mandat spécial pour Robert Gourdel à l’occasion des obsèques de Peter Denger, ancien Maire de Dossenheim

41. Personnel communal – créations et suppressions de postes suite à la promotion interne

42. Personnel communal – créations et suppressions de poste suite à avancement

43. Personnel communal – créations et suppressions de postes

44. Voeu de soutien a la demande de classement de Sauvetage en Mer au patrimoine immatériel de l’Humanité – UNESCO

Information : opération : rénovation urbaine le grau-du-roi – travaux relatifs a l’aménagement des espaces publics de l’avenue Simone Veil et parvis de la gare de l’éco quartier méditerranéen allées de la gare – lot n°3 espaces verts et plantations

Information : accord-cadre de fournitures à bons de commande n°2022-01-mac-002 « maintenance, extension et évolution du système de vidéoprotection » – avenant augmentant de plus de 5 % le montant du marché public

Information : occupation du domaine public – budget commune – parking de la Plagette : tarif 2025