Conseil Municipal du 6 novembre 2024

1. Octroi d’une subvention d’équipement : Conservatoire du littoral
2. Octroi d’un complément d’avance au budget annexe Écoquartier
3. Reversement du budget Régie Services Urbains (RSU) sur le budget principal
4. Annulation (exonération) titre de recette fourrière personne en situation précaire
5. Décision Modificative de Crédits n°2 – Budget Principal
6. Décision Modificative de Crédits n°1 – Budget annexe Domaine Locatif
7. Décision Modificative de Crédits n°2 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
8. Décision Modificative de Crédits n°1 – Budget annexe Port de Pêche
9. Décision Modificative de Crédits n°1 – Budget annexe Écoquartier
10. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Terrasses : Tarifs 2025
11. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Ventes ambulantes sur la plage : Tarifs 2025
12. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Taxis : Tarifs 2025
13. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Marchés communaux : Tarifs 2025
14. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Manèges, jeux d’enfants et autres structures : Tarifs 2025
15. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Marchés nocturnes : Tarifs 2025
16. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Vide grenier municipal : Tarifs 2025
17. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Petit train touristique et navette Baronnets : Tarifs 2025
18. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Pass’Graulen et Pass’Graulen hyper centre : Tarifs 2025
19. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Totems : Tarifs 2025
20. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Cimetière : Tarifs 2025
21. Occupation du Domaine Public – Budget Commune / Tournage, reportage et prise de photos : Tarifs 2025
22. Occupation du Domaine Public – Budget Commune/ Horodateurs : Tarifs 2025
23. Occupation du Domaine Public – Budget annexe Réseau Service Urbain RSU / Stationnements payants : Tarifs 2025
24. Occupation du Domaine Public – Budget annexe Domaine Locatif/ Parking Saint Vincent : Tarifs 2025
25. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) : suppression
26. Rénovation urbaine : attribution des marchés de travaux pour l’aménagement des espaces publics de l’avenue Simone Veil, le parvis de la Gare et les allées de la Gare
27. Division en volume du bâtiment partagé de la médiathèque et salle des Rencontres : cession lot médiathèque à la Communauté de Communes Terre de Camargue
28. Constitution d’une Association Syndicale Libre (A.S.L) pour le bâtiment partagé de la médiathèque intercommunale et la salle des Rencontres communale
29. Requalification du giratoire de la Plage : demandes de financements
30. Avis de consultation du public – Installations classées pour la protection de l’Environnement : Aménagement par le Département du Gard, d’une aire de démantèlement pour l’enlèvement de navires échoués dans le plan d’eau du Vidourle sur la Commune
31. Réalisation du Marché Public Global de Performance (MPGP) : demande de subventions
32. Achats véhicules pick-up et caméras piétons : demande d’une subvention à la Région Occitanie
33. Fête locale 2024 : demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Terre de Camargue
34. Application Droit des Sols : Convention financière de mutualisation avec la Commune de Saint-Laurent-d’Aigouze
35. Vidéoprotection : convention de mise à disposition des moyens matériels entre la Régie autonome de Port Camargue et la Commune de Le Grau du Roi
36. PADEL: appel à projet
37. Locaux de l’inspection d’académie : renouvellement bail
38. Local de la Croix Rouge : prise en charge de la facture d’eau
39. Navette urbaine : financement année 1
40. Ouvertures dominicales : dérogations accordées par M. le Maire dans les commerces de détail alimentaire pour l’année 2025
41. Délégations accordées au Maire – Article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : ajustements
42. Association « La Camargue à l’UNESCO » : adhésion de la Commune
43. Personnel communal : créations et suppressions de postes
44. Commissions municipales : modifications

Informations

Opération: Construction d’une salle des Rencontres et d’une médiathèque sur la Commune de Le Grau du Roi – Marché public de travaux n°2022-08-MTX-052 : Divers lots. Modification des contrats/avenant

Marché public de fournitures n°2024-06-MFO-015: « Renouvellement du système d’éclairage du théâtre Jean-Pierre CASSEL : avenant

Marché public de services N°2024-02-MSV-003 : « Transport scolaire des enfants des écoles maternel/es et élémentaires et du personnel scolaire et périscolaire » – Avenant n°1