Conseil Municipal du 17 juillet 2024

Présentation Bilan Activités 2023

• SPL Le Grau du Roi Développement: Bilan activité 2023
• SPL 30: Présentation de l’activité

1. Gard fibre
2. Projet de périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques – Avis de la Commune
3. Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
4. Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
5. S.N.C.F. Ligne Nîmes/Le Grau-du-Roi médiation dans les transports – Convention avec l’Association Samuel Vincent.
6. Marché public de services n° 2024-02-MSV-003 – Transport scolaire des enfants des écoles maternelles et élémentaires et du personnel scolaire et périscolaire
7. Convention de groupement de commandes relative à la mise en concurrence au titre des services d’assurances entre la Commune de Le Grau-du-Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dont l’EHPAD Résidence Saint-Vincent
8. Accord-cadre de travaux à bons de commande n° 2023-09-MAC-025 « Travaux de voirie 2023-2026 »
9. Marché public de maîtrise d’œuvre n° 2021-05-MPl-040 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur Esquisse + pour la construction d’un bâtiment partagé accueillant une salle communale et une médiathèque intercommunale sur la
10. Commune de Le Grau-du-Roi – Modifications de contrat/ Avenant
11. Opération : Construction d’une salle des rencontres et d’une médiathèque sur la Commune de Le Grau-du-Roi – Marché public de travaux n° 2022-08-MTX-052
12. divers lots : Modification des contrats/ avenants
13. Etude pour dissimulation des réseaux et GC TELECOM RD62 – Cabane du Boucanet
14. Rétrocession à la Commune d’une case columbarium cimetière Rive Gauche
15. Rétrocession concession cimetière Rive Gauche – Madame LAFFUITE
16. Rétrocession concession cimetière Rive Gauche – Monsieur PONS
17. Remboursement ANACEJ – Billets de train
18. Jumelage : tarifs séjour
19. Jumelage : remboursement de frais aux agents
20. Télrifs école municipale de musique et de théâtre Eric TURQUAY : année scolaire 2024/2025
21. Tarifs saison théâtrale 2024/2025 : Espace Jean-Pierre CASSEL
22. Tarifs Ligne & Forme à partir du 1er septembre 2024
23. Dénomination de voie publique -Allée Robert BADINTER
24. Subvention exceptionnelle – Association Graulenne des fêtes de la Saint-Pierre
25. Personnel communal : Elections Européennes et législatives
26. Personnel communal : créations de postes
27. Voeu relatif aux commémorations des fêtes de la Saint Pierre et des pêcheurs

Rapport des représentants de l’assemblée spéciale des Collectivités Territoriales au Conseil d’administration de la SEM locale BRL – Exercice 2023