Conseil Municipal du 5 juin 2024

  1. Créances éteintes
  2. Décision modificative de crédits n°1 – Budget Principal 2024
  3. SIVOM des Communes littorales de la baie d’Aigues-Mortes – Participation financière SIVOM 2024
  4. Taxe de séjour pour la commune : Tarification et application en 2025
  5. Régie autonome du port de plaisance : redevance domaniale 2024
  6. Société Publique Locale AREC : augmentation de capital
  7. Société Publique Locale AREC : création de filiale
  8. Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Monsieur Matthieu JOLLY
  9. Rétrocession à la commune d’une concession de terrain cimetière rive gauche
  10. Organisation de la Med Max : Versement d’une subvention
  11. Demande de subventions dans le cadre de la réalisation du marché public global de performance
  12. Aménagements urbains : Délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPL 30 comptes rendus annuels à la collectivités (CRAC) exercice 20231
  13. Opération coeur de ville : Dispositif << Mon beau rideau »’ j
  14. Cession droit au bail rue des artisans SCI Mylan à SCI Geyer
  15. Cession transfert droit au bail rue F. de Mirman Bonnafoux à Bonnafoux Dorian etAmandine
  16. Opération: Construction d’une salle des rencontres et d’une médiathèque sur la commune de Le Grau du Roi – Marché public de travaux n°2022-08-MTX-052 divers lots : Modifications des contrats/avenants
  17. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
  18. Marché de maîtrise d’oeuvre n°2024-03-MOE-012: Mission de maîtrise d’oeuvre relative au projet de fusion des écoles et de création d’un pôle petite enfance
  19. Nettoiement de la voirie : Convention entre la commune de Le Grau du Roi et la régie autonome du Port de Plaisance de Port Camargue
  20. Subvention exceptionnelle Les Nautiques
  21. Subvention exceptionnelle Athlètes
  22. Subvention de fonctionnement Ecole de raseteurs
  23. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024-2026 Cinéma Vog
  24. Renouvellement convention ENT-école 2024-2025
  25. Convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat
  26. Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme en catégorie 1
  27. Convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 entre la commune et l’Office de Tourisme Direction Station Le Grau du Roi/Port Camargue
  28. Personnel communal : Créations, vacances et suppression de poste
  29. Personnel communal : Prolongation d’une mise à disposition d’un adjoint administratif principal par la communauté d’agglomération « Lunel Agglo »
  30. Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) Surveillance des plages saison 2024 : Convention et grille indiciaire
  31. Adhésion association sur les pas des Huguenots dans le Gard
  32. Activité Ligne & Forme : Tarif de la séance ponctuelle
  33. Plan de financement actualisé pour la salle des rencontres

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