Conseil Municipal du 27 mars 2024

1. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget principal commune
2. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe domaine locatif
3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe ODAS régie
4. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
5. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Chambre Funéraire
6. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Port de Pêche
7. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Ecoquartier
8. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget principal commune
9. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe domaine locatif
10. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe ODAS Régie
11. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
12. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe chambre funéraire
13. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe port de pêche
14. Approbation du compte administratif et affectation de résultats – Exercice 2023 – Budget annexe Ecoquartier
15. Compte administratif 2023 – Résultats consolidés
16. Impôts locaux – Taux d’imposition 2024
17. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget principal Commune
18. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe domaine locatif
19. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe ODAS
20. Versement subvention d’exploitation 2024 – Budget annexe ODAS
21. Versement subvention d’investissement – Budget annexe ODAS
22. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Régie Services Urbains (RSU)
23. Reversement du budget Régie Services Urbains (RSU) sur le budget principal BP 2024
24. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Chambre Funéraire
25. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Port de Pêche
26. Vote du budget primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Ecoquartier
27. Versement subvention 2024 CCAS
28. Versement subvention 2024 SPL Le Grau du Roi développement (Office de Tourisme)
29. Versement subvention 2024 aux associations et divers
30. Piste cyclable bidirectionnelle et trottoirs : demande d’une subvention au titre des aménagements doux sur site propre du centre-ville rive Droite au pont des Abîmes
31. Opération « L’Orée des Pins»: Transfert financement Prêt Social de Location Accession (P.S.L.A) de la société« Maison Pour-Tous» à« Un Toit pour Tous»
32. Concession de plage : attribution du sous-traité relatif au lot n°9 suite à désistement
33. SPL 30 : Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité au 31/12/2022 pour la concession de travaux pour la réhabilitation du bâtiment administratif de l’ancien hôpital du Grau du Roi
34. SPL30 : achat d’actions
35. Bail locatif SEGARD pour professionnels de santé dans le pôle médical
36. Mise à disposition de locaux pour des professionnels de santé
37. Studios en colocation : mise à disposition
38. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers entre la Commune de Le Grau du Roi et l’État
39. Cession droit au bail rue des Médards: MARTINEZ à MARTUCCI
40. Contrat de filière pêche & pisciculture marine Occitanie 2024-2026
41. Plan voile 2022-2025 : convention relative au financement des activités de voile loisir et sportive dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion et développement de l’école de mer de Port Camargue
42. Régie autonome de Port Camargue : composition du Conseil d’administration : changement de représentant des associations nautiques
43. Charte d’adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS MÉDITERRANÉE
44. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2022-10-MSV-056 « Souscription d’un contrat d’assurances Risques statutaires vis-à-vis du personnel cotisant à la CNRACL » en capitalisation pour le compte de la Commune de Le Grau du Roi : Avenant Modification de contrat
45. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2019-09-MSV-097 « Assurances pour les besoins de la Ville et CCAS (EHPAD inclus) de la Ville de Le Grau du Roi » : Avenants / Modifications de contrats Lots n°1 et 2
46. MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N° N°2021-09-MSV-078 « Assurances Flotte automobile et risques annexes » : Avenant Modification de contrat
47. Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) : accès autorisé pour les Communes touristiques
48. Collecte expérimentale du carton et des polystyrènes en centre-ville
49. Commission Communale d’Accessibilité (C.C.A)
50. Commissions municipales : modification de leur composition
51. Personnel communal : RIFSEEP – Maintien pendant 6 mois suite à un changement d’affectation
52. Personnel communal : Mise à disposition d’un adjoint administratif principal par la Communauté d’Agglomération « Lunel Agglo »
53. Personnel communal : renouvellement convention d’adhésion sur la prévention des risques professionnels avec le Centre de Gestion du Gard
54. Personnel communal : création de postes et suppression
55. Personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

INFORMATIONS

• Compte-rendu de Commission réunie le 21 février 2024 : politique du stationnement
• Navette urbaine : proposition d’horaires
• MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES N°2020-10-MFO-086 – « Location longue durée de véhicules automobiles neufs » Avenants de prolongation