Conseil Municipal du 24 janvier 2024

1.  Rapport d’orientation budgétaire 2024 (ROB)
2. Solde refacturation EHPAD 2023
3. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
4. Abrivado des plages 2016 : Reversement des frais de justice à l’association des Manadiers
5. Avis sur le rapport de l’IGEDD et du CGAAER, intitulé « L’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements » publié en mai 2023 et rendu communicable en novembre 2023
6. La coupe d’emprise (OLD et interface habitations) hors forêt communale soumise
7. Convention d’occupation terrains conservatoire à !’Espiguette – Réalisation de travaux de restauration écologique et de débroussaillage
8. Accord-cadre de services à bons de commande n°2023-11-MAC-027 « Prestations de sécurité et de gardiennage »
9. Adhésion de la Commune du Grau-du-Roi à la plateforme de vente en ligne Agorastore – Approbation du contrat cadre de mandatement et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en liqne
10. Présentation de la convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le domaine public du Conservatoire du Littoral
11. Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de Messieurs Jean-Claude RIERA ET Matthieu JOLLY
12. Les Graulinades : demande de subvention auprès du Département du Gard
13. Les vendredis du jazz : demande de subvention auprès du Département du Gard
14. L’art monumental : demande de subvention auprès du Département du Gard
15. Festival imagi’mômes : demande de subvention auprès du Département du Gard
16. Subvention d’exercice 2023 à la Cie les Rasants
17. Sportez-vous bien : tarifs séjour Mont-Aigoual
18. Personnel communal : créations de postes
19. Personnel communal : recrutement emplois saisonniers
20. Personnel communal : rémunération du personnel saisonnier

Informations :

• Convention d’accord-cadre de mandats de maitrise d’ouvrage pour le projet urbain – Marché subséquent n°8 ayant pour objet un mandat d’étude relatif au pilotage du projet urbain dans son ensemble et à la réalisation des études préalables et pré-opérationnelles nécessaires à la mise en oeuvre du dossier de création de la ZAC de l’écoquartier.
• Reconduction du marché de fourniture gaz
• Commande publique : nouveaux seuils de procédure formalisée au 1er janvier 2024
• Marché de prestations intellectuelles n° 2023-07-MPl-021 « Missions de Programmiste et d’assistance dans le cadre du projet de fusion des écoles maternelles Communales et créations d’un Pôle Petite Enfance avec fusion des structures multi-accueil sur le site de l’école TABARLY – Avenant