27 septembre 2017

Question 1 – Soutien ouragan Irma

POUR

Question 2 – Espace Jean-Pierre CASSEL – Saison théâtrale: Tarifs 2017/2018

En maintenant l’Espace Jean-Pierre Cassel dans le giron municipal, nous sommes conscients de votre volonté de favoriser l’accès à la culture à tous. On regrette cependant une faible programmation cette année. Une DSP ne pourrait-elle être envisagée avec des dates réservées pour les associations pour les années à venir ?

POUR

Question 3 – Décision Modificative de Crédits n03 – Budget Commune

ABSTENTION

Question 4 – Décision Modificative de Crédits N »1 – Budget ODAS

ABSTENTION

Question 5 – Sorties de l’inventaire avec reprises

Sur quelle base sont estimées les reprises ? Par quel canal sont vendus ces véhicules ? A quel budget seront affectées les recettes ?

POUR

Question 6 – Taxe de séjour : Etablissement de période de perception

Exceptée la baisse de 8 centimes pour les terrains de camping, en quoi cette délibération diffère de celle présentée le 31 mai dernier hormis le fait que les capacités d’hébergement de la Commune n’ont pas été corrigées ?
POUR


Question 7 – Réajustement du plan de financement et de l’AP/CP Esplanade de la mer

POUR

Question 8 – Renaturation terrain ancien hôpital: Plan de financement et demande de subvention

(lire le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2017)

POUR

Question 9 – Lancement d’une étude pour la redynamisation du commerce de centre-ville

(lire le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2017)

POUR

Question 10 – Recours à la centrale d’achat public UGAP pour les besoins de la commune en gaz naturel

POUR

Question 11 – Accord-cadre de fournitures à bons de commande: Location triennale de décorations de Noël avec fourniture, pose, dépose, entretien et stockage : Avenant technique

POUR

Question 12 – Avenant bail occupation des locaux par l’inspection académique école maternelle Tabarly

POUR

Question 13 – SMEG : Implantation borne de charge pour véhicules électriques et hybrides

POUR

Question 14 – Jumelage : Voyage des adultes – participation

POUR

Question 15 – Subvention exceptionnelle : Open de Tennis en fauteuil du Gard – Tennis Club du Grau du Roi

POUR