27 février 2018

  • Questions à l’ordre du jour du Conseil Municipal (180227_ODJ)
  • Positions, remarques et interventions du Cercle du Grau

Question 1 – Chambre régionale des comptes – Rapport de mise en œuvre des recommandations
Question 2 – Ancien phare – Réhabilitation et valorisation : plan de financement prévisionnel et demande de subvention
Question 3 – Implantation d’un système de vidéo protection sur la commune : plan de financement prévisionnel et demande de subvention
Question 4 – Droits de stationnement sur la voirie – Solution de paiement à distance : convention avec la Société IEM
Question 5 – Pont levant – Convention avec le Département
Question 6 – Horodateur du parking de la Marine – Convention d’exploitation avec la Régie autonome du port de plaisance de Port Camargue
Question 7 –Installation de panneaux de communication : convention de groupement de commandes avec la Régie autonome du port de plaisance de Port Camargue
Question 8 – Entretien et maintenance des foyers lumineux et des installations d’éclairage public (marché 2015/ECL) : avenant technique
Question 9 – Éclairage public – rue des Tellines : convention avec le Syndicat mixte d’électricité du Gard (SMEG)
Question 10 – Réparation de préjudice – Décision judiciaire au profit d’un agent de la police municipale
Question 11 – Personnel communal – Création de postes
Question 12 – Personnel communal – Rémunération du personnel saisonnier
Question 13 – Commission d’appel d’offres (C.A.O.) – Démission d’un élu de l’opposition et nouvelle élection
Question 14 – Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (C.A.U.E. du Gard): désignation du correspondant de la commune
Question 15 – Association culturelle et sportive (A.C.S.) – Versement d’une avance sur la subvention communale pour l’exercice 2018
• INFORMATION : Tableaux MAPA et marchés