Conseil Municipal du 18 décembre 2019

  • Délibérations et décisions municipales inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal (191218_ODJ)
  • Procès-verbal du Conseil Municipal (disponible à l’issue du prochain Conseil Municipal)

  1. Rapport d’orientations budgétaires 2020
  2. Refacturation croisée CCAS/Mairie
  3. Décision modificative de crédits n°3 Budget Principal Commune
  4. Décision modificative de crédits n° 4 Budget ODAS
  5. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
  6. Nouveau mode de paiement pour les usagers du parking de la Résidence Saint Vincent
  7. Sorties d’inventaire
  8. Délégation à Monsieur le Maire pour le Budget Annexe Port de Pêche
  9. Convention de contrôle allégé en partenariat
  10. Création d’un Budget Annexe Eco Quartier
  11. Réparation de préjudice décision judiciaire au profit de messieurs Cyril VIOSSANGE et Antonin HODAYE
  12. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux : Lot 1 Colas Midi Méditerranée – Travaux Granier – Pompidou – Ilot test
  13. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux: Lot 2 lnéo Provence et Côte d’Azur – Travaux Granier – Pompidou- Ilot test
  14. Avenant n° 1 pour création de prix nouveaux : Lot 3 BRL Espaces naturels -Travaux Granier – Pompidou – Ilot test
  15. Concession de service n°2019 -Mobilier urbain
  16. Marché public de services n°2019-09-MSV-097 : Assurance pour les besoins de la ville et CCAS (EHPAD inclus) de la ville de Le Grau du Roi
  17. Marché public de travaux n° 2018-05-MTX-052 « Travaux de renaturation et de valorisation de l’ancien hôpital de Le Grau du Roi»: Lot VRD/Revêtements/Mobilier/Eléments bois -Avenant technique n° 2
  18. Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie du foncier non bâti de la Maison de la Mer
  19. Projet de cession sous la forme d’un bail emphytéotique de la parcelle BE n° 264 Maison de la Mer à la Société JOCERI (ENJOLRAS)
  20. Classement en domaine public de parcelles et voies communales
  21. Approbation du contrat de concession de travaux au bénéfice de la SPL 30 pour le projet de restructuration du bâtiment administratif de l’ancien hôpital
  22. Modification des statuts de la Communauté de Communes Terre de Camargue
  23. Acquisition d’un terrain non aménagé à l’EPF d’Occitanie projet Ilot test de l’Ecoquartier Méditerranéen
  24. Convention de partenariat de gestion avec le Conservatoire des espaces naturels pour les terrains de l’EspiQuette et du Boucanet
  25. Vente entre la SCI REDANA et LIDL emportant le droit au bail parcelles cadastrées section BM n° 11 et 54
  26. NEO SEAQUARIUM : Plan de financement prévisionnel pour la première phase d’études de maîtrise d’œuvre et demande d’aide financière au titre du PITE 2019
  27. Valorisation Eco touristique du site et du Phare de !’Espiguette : Modification de la participation de la Région au titre du Grand Site Occitanie
  28. Politique de développement et de valorisation Bourg-Centres Occitanie/Pyrénées Méditerranée : Validation du contrat cadre Bourg Centre
  29. Modifications RIFSEEP
  30. Personnel communal : Créations et suppressions de poste 2019/2020
  31. Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
  32. Convention système d’information géographique (SIG)
  33. Ouvertures dominicales : Dérogations accordées par le Maire dans les commerces pour l’année 2020
  34. Lutte contre le frelon asiatique
  35. Motion de soutien au collectiu occitan

Répondre

Choisissez une méthode de connexion pour poster votre commentaire:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l'aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s